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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137252ccd5801467741b908

Cassation

12 juillet 1988

12 juillet 1988

passager a percuté un talus après avoir été poursuivie, à grande vitesse, par un autre véhicule piloté par Lognone et dont le passager X... brandissait un projecteur mobile pour éclairer la route et essayer

Source officielle

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CC

comm

61372338cd58014677406f6f

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

les avocats n'indiquaient pas la substance ; qu'il retient encore que, dans son télex du 16 octobre 1990, Mlle X... avait indiqué à la société Cinderela qu'elle intervenait en son nom personnel pour essayer

Source officielle
CC

civ2

61372318cd580146774055ed

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

A... a permis à chacun de ses invités d'essayer à tour de rôle la barre de traction qu'il avait fixée à une porte par des lanières, qu'aucun des utilisateurs n'avait la possibilité de procéder à des vérifications

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fa9

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

Y... n'a pas rappelé le comptable pour essayer de régler le problème, mais s'est adressé directement au gérant. M. Z... en conclut que M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200589_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

, à évoluer vers une tournée fixe ou une position de distributeur, à réorienter vers un poste de chargé de clientèle ou une centrale d'appel, à rencontrer le conseil en évolution professionnelle, à essayer

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2111994_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Ainsi que le fait lui-même valoir le préfet dans ses écritures, la décision attaquée a pour effet d'obliger Mme B à retourner au Maroc afin d'essayer d'obtenir la régularisation de sa situation administrative

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100407_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Le détenu a alors insulté le requérant, l'a menacé, l'a agrippé par son polo et a essayé de lui mettre un coup de poing. Si M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24VE02937_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

préfecture du Calvados qu'il souhaitait lui communiquer une nouvelle attestation de scolarité, une attestation de logement et son contrat d'alternance et produit les captures d'écran montrant qu'il a essayé

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE03156_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

de son inscription administrative, elle n'a finalement pas pu s’inscrire dans cette licence et s’est réorientée vers un Master Management du développement durable et de l’environnement dispensé par l’ESEM

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2203321_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Elle a rejoint son époux, lequel travaille aux Emirats arabes unis, et a essayé, en vain, d'y scolariser ses enfants.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2106772_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

dont elle est atteinte engendrent en particulier une lenteur à agir, des difficultés de compréhension et un manque d'organisation ainsi qu'une fatigabilité accrue en raison des efforts à fournir pour essayer

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205302_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

A a essayé, sans succès, de déposer une demande de titre de séjour en qualité de parent d'enfant français. Le 28 juin 2022, M. A a rejoint l'Albanie accompagné de son épouse et de son enfant.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103450_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Enfin, il ressort des pièces du dossier qu'afin d'essayer d'adapter le comportement de l'intéressée aux besoins du service et des enfants dont elle avait la charge, le responsable éducatif de loisirs lui

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2104454_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

s'est réunie le 8 février 2021 et a donné un avis défavorable sur la demande de remise gracieuse ; - le tribunal judiciaire de Mulhouse a souligné la mauvaise foi de l'intéressé ; - il n'a jamais essayer

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2324791_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

électroniques, les 4, 13 et 26 octobre 2023, à l'adresse électronique dédiée de la préfecture de police informant de ce qu'il ne parvenait pas à enregistrer sa demande de titre de séjour, qu'il avait essayé

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326735_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

demandeurs d'emploi de Pôle emploi, bénéficier de l'allocation de retour à l'emploi ou faire valoir ses droits auprès de la caisse d'allocations familiales ; - la mesure est utile dès lors qu'elle a essayé

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2328535_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

d'interpellation lors de ses déplacements et de placement en rétention et que son insertion professionnelle et l'accès à l'ensemble de ses droits sociaux sont entravés ; - la mesure est utile dès lors qu'il a essayé

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309714_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

conditions, la situation d'urgence, qui doit s'apprécier objectivement et globalement, ne peut être regardée comme remplie dès lors qu'elle résulte de son propre comportement consistant à ne pas avoir essayé

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TA

6ème Chambre

DTA_2402970_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

- elle n'est ni nécessaire ni proportionnée, tant dans son principe que dans ses modalités d'exécution, dès lors, notamment, qu'il ne représente aucune menace pour l'ordre public, qu'il n'a jamais essayé

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2402004_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Il ressort également des pièces du dossier que l’intéressé a tout aussi vainement essayé de prendre rendez-vous par voie postale en adressant une demande écrite en ce sens au préfet des Alpes-Maritimes

Source officielle