X... qui avait terminé son travail, ouvrir et fermer le réfrigérateur, et l'a surpris en train d'emporter le poulet et le fromage ; que ce salarié l'a bousculé et lui a dit " tu ne m'as pas eu.. de quoi

la SARL les "Halles de la Viande" : - exposé, fait circuler, mis en vente des denrées animales ou d'origine animale non conformes aux normes sanitaires, en l'espèce trois lapins et sept cuisses de poulets

X... en ait retenu un bénéfice personnel ; que de même l'acquisition d'un poulet préalablement désossé au prix d'un poulet entier n'est démontrée que par l'attestation de Mme D..., et par celle de Monsieur

et les causes des désordres constatés au centre de conservation du patrimoine de Laon, en présence de : - la compagnie AXA Assurances Iard Mutuelle ; - la société d'architecture et d'urbanisme Pouget

La Cour européenne des droits de l'homme déclare les griefs du demandeur recevables et conclut à une violation de l'article 11 de la Convention, tant pour sa participation à un rassemblement que pour

Non déterminable à partir du texte fourni.

été engagé, le 21 novembre 1988, en qualité de journaliste par la Société ASSOCIATED PRESS LIMITED, par contrat à durée indéterminée à compter du 1 er juillet 1993 puis a été nommé Chef du Service Politique

inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques « évaluation d'entreprise et de droits sociaux » (D-02), « analyse de gestion » (D-04.01), « stratégie et politique

, Poussettes, Sacs conçus pour poussettes, Landaus, chancelières conçues pour poussettes et landaus, housses de poussettes et de landaus, harnais pour poussettes et landaus ; Aéroglisseurs ; Hoverboard

au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de la commune d’Hellemmes a rejeté sa demande de modification de la numérotation de la rue des ateliers SNCF et de la cité Pollet

de l'article 11 du règlement intérieur et des restrictions individuelles systématiquement adoptées à l'égard des salariées se présentant au travail avec un foulard , et faisait valoir qu'une telle politique

Patrice X..., en poussins, vaccins et aliments, pour en assurer l'élevage à l'état de poulettes prêtes à devenir productrices d'oeufs destinées à la vente.

CADUCITE ********* MINUTE N° : 26/00003 ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00003 - N° Portalis DB2S-W-B7K-FIYI Composition du Tribunal : Monsieur BOURIAUD, Président Madame POUYET

copropriétaires de l’ensemble immobilier “[Adresse 6] par son syndic en exercice la SASU L’lMMOB|LIER DU BASSIN GENEVOIS C/ [J] [M] Composition du tribunal : Monsieur BOURIAUD, Président Madame POUYET

LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS Composition du tribunal : Monsieur BOURIAUD, Président Madame POUYET, Cadre Greffier Débats : En audience publique le 13 Janvier 2026 Prononcé : Ordonnance rendue le 13 Janvier

Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Madame [X] [C] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Nous, Bruno Poupet

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 25/00684 N° Portalis 352J-W-B7I-C62AI N° MINUTE : DESISTEMENT D’INSTANCE [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Toledano, Me Pouget

- N° du dossier 2167127 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2024/ 02 , 1 page) Nous, Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Laure POUPET