Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 057 résultats pour « architecte stagiaire »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 057 résultats pour « architecte stagiaire »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
II Architecte d'intérieur, designer. 233 n 2 ans Ecole Camondo. II Responsable commercial de la distribution automobile. 252 w 5 ans CCI du Mans et de la Sarthe, groupe ESCRA-ISCAM.
Article Annexe IV
base d'un contrôle en cours de formation à l'occasion de deux situations d'évaluation, d'égale importance, organisées par l'établissement de formation au cours de la dernière année de formation (ou dans la deuxième partie de la formation pour les stagiaires
Article Annexe I
éléments justifiant que ses installations électriques et techniques (gaz, chauffage, fuel) sont entretenues en bon état et régulièrement vérifiées par un professionnel tous les cinq ans, ou tous les ans si l'exploitant emploie des salariés ou des stagiaires
Article Annexe
Pour l'étudiant (ou le stagiaire de formation continue), le label viendra d'une part lui apporter l'assurance de trouver, dans le cursus de formation, un environnement favorable avec des outils adaptés et une pédagogie innovante, d'autre part lui offrir
Article Annexe IV
Contrôle en cours de formation L'évaluation s'effectue à l'occasion de deux situations d'évaluation, d'égale pondération, organisées au cours de la dernière année de formation (ou dans les derniers mois de la formation pour les stagiaires de la formation
Article Annexe
L'expression « profession libérale » comprend notamment les activités indépendantes d'ordre scientifique, littéraire, artistique, éducatif ou pédagogique, ainsi que les activités indépendantes des médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes
Article Annexe I (suite)
et délégués) - Les organismes publics et privés de formation : la formation interne à l'entreprise - Les documents à établir (convocation, liste de présence) les réservations à effectuer (hébergement, salle...), l'évaluation de l'action par les stagiaires
Article Annexe I
Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Informer et/ou former les personnels sur les nouveaux produits et les nouvelles techniques Recenser les besoins de formation Elaborer le plan de formation continue pour les personnels Former des stagiaires
Article Annexe 2
Les situations qui leur permettent de se projeter dans le monde du travail ou des échanges sociaux sont ainsi les mieux adaptées : ils entrent alors dans la peau d'un personnage, dans une relation fictive du type client/vendeur , professionnel/stagiaire
Article 1
Sous-section 2 bis : Dispositions particulières applicables aux étrangers stagiaires, Art. L313-7-1, Art. L313-7-2, Sct.
LEGIARTI000049821176
Décret n° 96-1028 du 27 novembre 1996 modifié relatif à l'attribution de l'indemnité d'éloignement aux magistrats et aux fonctionnaires titulaires et stagiaires de l'Etat en service à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les
Article Annexe IIc (suite)
l'occasion de deux situations d'évaluation d'égale pondération, organisées dans l'établissement par l'équipe enseignante chargée du domaine professionnel, au cours de la dernière année de formation (ou dans la deuxième partie de la formation pour les stagiaires
Article 1
. (*) Enquête sur le devenir des stagiaires de la formation professionnelle-vague 2.
Article ÉTAT A
territoriales et des groupements de communes qui procèdent à l'abandon ou à la renonciation définitive de loyers 0 3157 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la compensation exceptionnelle pour la revalorisation des rémunérations versées aux stagiaires
Article 9
Section 3 : Dispositions relatives aux stagiaires., Art. 241-1, Sct. Section 3 bis : Avancement de grade., Art. 241-1-1, Sct. Section 4 : Dispositions diverses., Art. 241-2, Sct.
LEGIARTI000042967907
BAINS) - UNITE D'INSTRUCTION SPECIALISEE M2000 - 62.530 70300 LUXEUIL LES BAINS R 2020 ARMEE DE L'AIR ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR - ANTENNE ORH- 10.503 75007 PARIS T 2020 ARMEE DE L'AIR FORMATION ADMINISTRATIVE AIR PARIS 00.117 - CEMSAIR : STAGIAIRES
Article 1
Sous-section 2 bis : Dispositions particulières applicables aux étrangers stagiaires, Art. R313-10-1, Art. R313-10-2, Art. R313-10-3, Art. R313-10-4, Art. R313-10-6, Art. R*313-10-7-1, Art. R313-10-9, Art. R313-10-10, Sct.
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