CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 537 résultats pour « Bélise »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

660f9520a40f8b0008cb7a7b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Vous vous êtes mis à crier et devant trois témoins vous avez menacé de faire 'une grosse bêtise' si ces derniers n'appelaient pas votre responsable hiérarchique.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2317197_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 juillet et 9 octobre 2024, la société Batiserf ingénierie, représentée par Me Gay-Bellile, conclut au rejet de la requête et des appels en garantie dirigés

Source officielle
CA

Recours Fiscaux

5fd98847414aa6787ed02377

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

sociétés actionnaires d'ETM (Château Saint Cloud, cédée par la société G Groupe X le 3 mai 2016 et Kinco dont il est totalement étranger, cette société étant détenue par une société immatriculée à Belize

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0902DEC000147913

Admin. suprême

2 septembre 2014

2 septembre 2014

Opstinski sud) in Novi Pazar P1.102/08 of 5 November 2008 Court of First Instance (Osnovni sud)   in   Nov     Pazar   19.I.1011/2011 of 29 June 2011   1531/13 13/12/2012 Rada BELIĆ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91577

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

L GAROS était bien partie à l'instance engagée devant ledit conseil, puisque elle a fait déposer par la Société d'avocats, la SCP MATHURIN/ SEREMES/ BELIA, devant ce conseil, des conclusions prises en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f598

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

INTIMEE : Madame Uranie X... née Y... ... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f71cdc6046d47933d0f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

portugaise valide, qu'il a un passeport expiré qui se trouve à son domicile à [Localité 4], qu'il est entré en France en 2012 quand il était mineur, qu'il a été scolarisé à [Localité 4], qu'il a fait des bêtises

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cf7307cdc6046d47f55ad9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

94380 Bonneuil sur Marne ET : SARL PARADISE NEGOCE EQUIPEMENT, dont le siège social est 270 rue du Faubourg Saint Martin 75010 Paris - RCS B 492588124 Partie défenderesse : assistée de Me Christine BELIN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1214DEC000954412

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Bosnia and Herzegovina 17/03/2016 Dragan CVETKOVIĆ 1946 Vranje Serbia Goran BELIĆ 10. 53625/16 Sigur v.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-230004

Admin. suprême

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Russia 28/07/2020 V.C. 1984 Naberezhnye Chelny   Aleksandr Nikolayevich BELIK 10. 33277/21 Gorshkova v.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

68e88b3a3ea43407b9fba257

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 25/00023 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2MTU ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 OCTOBRE 2025 MINUTE N° 25/01429 ---------------- Nous,Madame Anne BELIN

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeadd6af9fd1f809724f9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

la SELARL VIOLAINE DETRIE AVOCAT, avocats au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSES Société d’assurance MAIF, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Laure BELLIN

Source officielle
CA

Référés Premier Président

63ca43199066fd7c90fc280b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

publiquement le dix neuf janvier deux mille vingt trois par Madame Estelle LAFOND, conseillère, agissant sur délégation de la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Inès BELLIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321a309e4ea48318f5aa12

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

AMS AUTOMOBILE RCS de [Localité 3] n°410 536 098 sise [Adresse 2] Représentée par Me Julien ROBIN de la SCP BELIN - DAREY - ROBIN, avocat au barreau de BELFORT ET : INTIMÉ APPELANTE SUR APPEL

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64a7b0343bcaf505db696688

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

novembre 2021 APPELANTE : SARL [5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Laure BELLIN

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

627ca8314781dc057dee7b07

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ayant fait une bêtise il a été sous contrôle judiciaire par le juge des enfants avec interdiction de quitter la France et donc il est resté. Sa famille est restée avec lui.

Source officielle
CA

Rétentions

62e0d57ee8fd1e05797fa290

Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

J'ai fait quelques bétises, j'ai reconnu mais j'ai pas volé les français.' La conseillère indique que la décision et la voie de recours seront notifiées sur place, après délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f5edb9a9057d0d27fe

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [G] [J], né en 1958, a été engagé par société Bellin, par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er septembre 2006 en qualité de chauffeur-réparateur

Source officielle
CA

Chambre civile

629069aeaf520151aa6b0efe

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6786b67bdf5b5c7d10ca5109

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEMANDEUR Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 2] 2001 à [Localité 3] (38) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Laure BELIN

Source officielle

Page 104 sur 127

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Bélisetromain

SIREN 841867021GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

18/10/2022

Voir →