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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722dacd580146774024cf
30 avril 1997
30 avril 1997
Bruno, Guy, Claude Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101a
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Florie A... ... 29600 MORLAIX Appelante, non comparante ET Monsieur Sébastien X... ..
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91021
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Christelle A... ... 11300 LIMOUX Appelante, non comparante ET Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91023
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Christophe X... ... 29252 PLOUEZOC'H Appelant, non comparant Madame Catherine A... .
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91029
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Chantal Z...
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008167750
27 février 2004
27 février 2004
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03796_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d’appel de Versailles, a désigné Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure de la 5ème chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleChambre 2-4
69d2f4a5cdc6046d473fb61a
2 avril 2025
2 avril 2025
Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Désigne la SAS GEMMJ en la personne de Me [I] [N] [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4be0e
30 mai 1989
30 mai 1989
Bruno, F... Robert, F... Roger, G... Jean, H... Georges, I... Xavier, J... Jean-Franck, K... Maurice, L... Eric, M... Michel, N... Yves, O... Claude, P... Max, Q...
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d35cdc6046d47bdb3bb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 05/01/2026, Minute signée par Monsieur Bruno
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b636a8cdc6046d47b7da1c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
2025010241 N° PC : 2025/688 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Société par actions simplifiée Sas G HABITAT CONSTRUCTION [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno
Source officielleChambre 2-4
69d6b594cdc6046d47904723
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Vincent-Bruno Larger, juge commissaire. Désigne la SCP BTSG en la personne de Me [X] [V], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleChambre 2-4
69d6b85fcdc6046d47907f11
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Vincent-Bruno Larger, juge commissaire. Désigne la SCP BTSG en la personne de Me [J] [B], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleChambre 6/Section 3
65a9752419a7f19a782db571
17 janvier 2024
17 janvier 2024
est situé [Adresse 2] Représentant : Me Fabrice TOURNIER-COURTES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 0636 Société ALLIANZ IARD es qualité d’assureur de la société PITCH IMMO Représentant : Me Bruno
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000038462151
10 mai 2019
10 mai 2019
Vu les procédures suivantes : L'EURL Chauveau, la société Pharmacie centrale Laubadère Bruno et la société Pharmacie du Jardin Massey ont demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler pour excès de
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450036.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Bruno Bachini, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451194.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Bruno Delsol, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Didier-Pinet, avocat de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456590.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Bruno Bachini, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458676.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur et M. Alexandre Lallet, conseiller d'Etat. Rendu le 23 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Nathalie Escaut Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450609.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
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