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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
677e14a526e046654dc50d33
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CHAUVEL, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 3 décembre 2024, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de Rouen, assistée de Mme Catherine
Source officielle11e Chambre B
616355d1bf1fa7f870d29fd6
30 juin 2011
30 juin 2011
Monsieur [D] [N] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 7] (TUNISIE), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
épétition de l'indu engagée par la Sté CNP ASSURANCESc/Mme Sylvie X
6253c935bd3db21cbdd87926
28 septembre 2005
28 septembre 2005
RENNES ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine
Source officielle8e Chambre A
615e0e48c25a97f0381f5463
5 juin 2014
5 juin 2014
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Avril 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président rapporteur Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92783
29 septembre 2015
29 septembre 2015
SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00058_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Si elle produit des bulletins de salaire des mois de juin à août 2023 et, en appel, des bulletins de salaire couvrant la période d'avril à août 2024, ces revenus, au demeurant insuffisants pour justifier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210768
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Coutou, conseiller, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après
Source officielle11ème civ. S2
69dd6273cdc6046d47222b6d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
KRUMMER, Juge des Contentieux de la Protection Virginie HOPP, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 10 octobre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Catherine KRUMMER, Juge des Contentieux
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f202
6 mars 2012
6 mars 2012
Elle partage avec Monsieur A... la charge du loyer du logement qu'ils occupent ensemble, 647, 00 € par mois, et vraisemblablement les autres charges de la vie courante.
Source officielle1ère Chambre civile
6358cd7cc40aa805a7864b4a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [I] [Y] né le 30 Novembre 1959 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté et assisté de Me Catherine
Source officielle1ere Chambre
633d1fe362f5393e2eb44979
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Adresse 4] [Localité 1] représenté et plaidant par Me Laurent MAGUET de la SCP MAGUET & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021785229
3 février 2010
3 février 2010
Roger C, demeurant ..., Mme Catherine D, demeurant ..., Mme Astrid ..., demeurant ..., Mme Jacqueline E, demeurant ..., M. Guillaume F, demeurant ..., Mme Emmanuelle G, demeurant ..., M.
Source officielleJCP
6a174aa7cdc6046d4726cd78
21 mai 2026
21 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame Michelle SALVAN magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, affectée au service du juge des contentieux de la protection GREFFIER : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89f00
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c4
24 juin 2016
24 juin 2016
et assisté sur l'audience par Me Anne-constance COLL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 INTIMÉS Monsieur Jean, Marcel Z... né le 17 Mars 1954 à Etampes (Essonne) (91) et Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b37
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne Jouanard, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielle1ere Chambre
652f78d4b0532083189959d8
17 octobre 2023
17 octobre 2023
cession de créances en date du 3 août 2022 » représentés et plaidant par Me Dominique FLEURIOT, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
Source officielle5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035911905
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code des assurances ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo, auditeur, - les conclusions
Source officielle8e Chambre A
616396495fe465b53b77f52e
21 octobre 2010
21 octobre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle8e Chambre A
60323536dd015b6bb5bd21db
1 mars 2018
1 mars 2018
Bernard MESSIAS, Président de chambre Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Chantal DESSI.
Source officiellePage 104 sur 420