Codes de loi français

Article ANNEXE 1

Aptitudes et qualités du chien-guide d'aveugles Le chien-guide doit pouvoir guider son maître avec une sécurité maximale sur tous les parcours que celui-ci désire effectuer en évitant les obstacles et en répondant à des ordres usuels. 2.

Article Annexe

Préalablement à la mise en circulation d'un train, les personnels concernés doivent être en possession des ordres ou informations nécessaires aux conditions de cette circulation. II-2.1. L'organisation de la gestion des circulations.

Article 7

Ils se composent de trois feux respectivement vert, jaune et rouge dans cet ordre de bas en haut, ou exceptionnellement de droite à gauche. Ils s'allument de façon cyclique dans l'ordre vert-jaune-rouge-vert, etc. sans clignoter.

Article Annexe Ib

solutions pour obtenir les résultats attendus, traduire une solution technique sous forme de schéma ou de croquis en vue de la réalisation : – d’une réalisation d’une l’installation frigorifique ; – d’une prise en charge d’une l’installation ou d’un ordre

Article Annexe IX

Le QCM et l'élaboration de la notice technique de sécurité peuvent se dérouler dans n'importe quel ordre. Pour les épreuves écrites, la moyenne inférieure à 12 entraîne l'ajournement du candidat.

Article 36

L'exécution est constatée par un enregistrement pour ordre au registre de dépôts.

LEGIARTI000049355013

Classement des bassins de vie et cantons-ou-ville (BVCV) : Les bassins de vie ou cantons-ou-ville sont classés par ordre croissant de leur niveau d'APL : -les bassins de vie ou cantons-ou-ville avec les niveaux d'APL immédiatement supérieurs aux précédents

Article Annexe 5.1

Débriefing de la séquence de travail Coupures du moteur sur ordre (sans délai), acquisition du bouton d'arrêt.

Article Annexe 3

Il vérifie que le professionnel de la réparation automobile est en possession d'un ordre de réparation signé. 1-4.

LEGIARTI000025799484

Article 10 L'élection du président est organisée par le président dont le mandat arrive à expiration ou, en cas d'absence ou d'empêchement et successivement, par les vice-présidents dans leur ordre d'élection ou à défaut, par le membre du conseil le

Article R145-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 27

Les fonctions exercées par les pharmaciens membres de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens sont incompatibles avec les fonctions de membre d'une section des assurances sociales de première instance de cet ordre

Article Annexe II

. - Les espoirs d'un ordre mondial au lendemain des conflits : la SDN et l'Onu.

Article Annexe I (suite)

adaptation du comportement et de la communication à la situation et l'image de l'entreprise ; - qualité de l'argumentation ; - compatibilité avec les contraintes ; - respect des procédures d'autorisation et de la marge d'autonomie ; - conformité aux ordres

Article 1

décret du 18 août 1810, article 2, sur la monnaie de billon ; La loi du 29 janvier 1831, article 9, sur la prescription des créances à l'égard de l'Etat ; Les lois des 12 août 1870 et 5 août 1914, article 3, sur le cours légal et le cours forcé du billet

Article 80

financement et des entreprises d'assurance au profit de la société Alstom, et de sa participation à un prêt syndiqué subordonné souscrit le 30 septembre 2003 au bénéfice de cette même société ; b) La Caisse des dépôts et consignations, pour le capital des billets

LEGIARTI000049822861

Art. 8-1 Agrément des dispositifs de neutralisation intégrés dans les distributeurs automatiques de billet. Art. 8-2 Autorisation de port d'armes des convoyeurs.

Article Annexe 1

. - Ordre chronologique des opérations L'accompagnateur a préalablement positionné le véhicule au point A de la fiche de maniabilité.

Article 3

2698 du 26 novembre 1946 fixant les modalités d'application de l'ordonnance n° 45-2407 du 18 octobre 1945 sur la protection de la santé des enfants d'âge scolaire, des élèves et du personnel des établissements d'enseignement et d'éducation de tous ordres

Article ANNEXE

Si le quorum n'est pas atteint, la commission est convoquée à nouveau, avec le même ordre du jour, dans un délai qui ne peut être supérieur à huit jours. Elle délibère alors sans condition de quorum.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Résultats Résultats du calcul des risques, présentés sous la forme d'un tableau, permettant de classer les risques par ordre d'importance, selon la typologie précitée.