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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

653a063fd0451e8318d0e90d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SOCIETE EUROPEENNE FINANCEMENT LOCATION (SEFILOC) C/ [X] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel MOLINA Me Serge MIMRAN-VALENSI

Source officielle

Page 105 sur 321

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897b2cdc6046d47483185

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

JUGEMENT DU 26 mai 2026 N° RG 25/00858 N° Portalis DB2W-W-B7J-NJNM ------------------------------- [O] [N] C/ CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE Expédition exécutoire à - [O] [N] - Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd88011

Appel

2 février 2006

2 février 2006

Emmanuel Z... du X... et son épouse sont associés, avec leurs quatre enfants, actuels appelants, Xavier, Philippe, Sophie et Emeline (ici les consorts Z... du X...), dans deux sociétés civiles immobilières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a044

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son

Source officielle
CC

comm

61372274cd580146773fd306

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

qualité d'administrateur des biens et des intérêts de son enfant mineur, Benoît, Pierre, Bernard A..., né le 3 juillet 1978 à Senlis (Oise), demeurant de droit avec sa mère susnommée, 2 / Mlle Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc16

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

L Jean X... C / Francine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b5f

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA, Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE SARL A STELLA représentée par son gérant en exercice Mr Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93412

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Michael Jean Louis X... ... 20140 OLIVESE ayant pour avocat Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO SASU TAXIS X...

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TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203902_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

prononcer la décharge de la cotisation de taxe sur les logements vacants à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021, pour un montant de 695 euros, à raison d'un appartement sis 16, rue Reine Jeanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eab

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

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CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c49e

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

JEAN Y..., dans laquelle elle est associée.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

673d80052ef9cbf408e1f90e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[G] X se disant [K] ; Après avoir entendu : - Me Emmanuelle LARMANJAT, en sa plaidoirie, - M.

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CA

Chambre des Rétentions

673d80052ef9cbf408e1f916

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

en rétention administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 2] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence assisté de Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

679aad64e9a46d1f5a76b838

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Civile Cab. 1 N° RG 24/00166 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MNKE Minute n° Copie exec. à : Me Jean-marie BOURGUN Me Emmanuelle TRAUZZOLA Le Le greffier Me Jean-marie BOURGUN Me Emmanuelle

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CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86891

Appel

20 mai 2003

20 mai 2003

Nä 02/00924 AFFAIRE : Emmanuel X... Odile Y... épouse X... Z.../ Brigitte A... épouse B...

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CA

16e chambre

615e0d87c25a97f0381f4db8

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 08/10772 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emmanuel

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CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d6c

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

C/ Jean-Pierre Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919f2

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

X... sont nés cinq enfants : - Adolphe, né le 17 novembre 1994 à NOUMEA (majeur) ; - Jean-Claude, né le 6 décembre 1996 à NOUMEA (17 ans) ;- Jean-Franck, né le 25 octobre 1998 à NOUMEA (15 ans) ; - Darcy

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CA

5ème chambre sociale PH

63465952c024d1adffef75cc

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

au barreau de NIMES Madame [C] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, avocat au barreau de NIMES Monsieur [E] [D] [N] [Adresse

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302059_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Pour ces opérations de construction, un marché de maîtrise d'œuvre a été conclu avec un groupement composé de l'EURL Jean-Louis Corsenac (mandataire du groupement), Comeron Conseil environnemental, Boris

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