[L] a été percuté par un élévateur occasionnant selon le certificat médical du même jour 'une fracture distale des 2ème et 3ème métatarsiens droits, déplacée et ostéosynthésée'.

A... invoque un défaut d’information car il n’aurait pas été informé des risques de difficulté de réimplantation du fragment distal après son amputation, il n’en tire aucune conséquence en matière et de

disposition de la Société ROBERT ANDREOLI entreprise d'élagage en qualité d'ouvrier paysagiste d'exécution ; le 20 Novembre 2003 il a eu un accident suite auquel il a subi une amputation traumatique trans-P2 distale

C a présenté un déficit neurologique et une paraparésie distale constatée à la troisième heure post-opératoire.

elle a été revue le 19 avril 2021 en consultation de neurochirurgie, dont le compte rendu mentionne une récupération motrice du membre inférieur gauche et de la marche mais la persistance d'un déficit distal

kms de là, moins de deux heures auparavant ; que Gaël X... précisait que cette feuille de papier n'était pas contenue dans une enveloppe et qu'il l'avait jetée l'après-midi même dans la Loire ; qu'il disait

Parità di trattamento in materia di occupazione e di condizioni di lavoro – Direttiva 2000/78/CE – Divieto di discriminazione fondata sulla disabilità – Articolo 2, paragrafo 2 – Diritto di una docente disabile

Il lui disait "tout le temps" que si elle en parlait on la traiterait de menteuse de sorte qu'elle gardait tout cela pour elle.

X... avec sa main ; que Mme D... épouse E... disait qu'à son arrivée sur les lieux, M. X... tenait une sorte de manivelle à la main d'une manière non agressive et que M.

Y... une photo d'identité et divers renseignements puisqu'il disait pouvoir " régulariser leur situation " et soutenaient n'avoir jamais vu la " fausse carte nationale d'identité " dont la photocopie leur

leur demande tendant à l'annulation d'une décision de la commission départementale de réorganisation foncière et de remembrement du Haut-Rhin du 5 août 1980 relative au remembrement de la commune de Dietwiller

QUI A LA FOIS NE DISAIT PAS QUE Y...AVAIT ENTRE TEMPS LIBERE SES PARTS ET DISAIT QU'IL LUI DEVAIT DE L'ARGENT, QU'EN TOUT ETAT DE CAUSE, X..., RECEVANT UN CHEQUE A L'ORDRE DE LA SCI, DEVAIT L'ENDOSSER

EXPOSE DU LITIGE Vu le recours formé le 24 novembre 2024 par Monsieur [J] [W] en contestation du refus de prise en charge par la CPAM de la Drôme d’une pathologie du 28 octobre 2022 (hernie discale

2023 ayant rejeté sa contestation du refus de prise en charge au titre de maladie professionnelle du tableau n° 98 de l’affection constatée le 22 mars 2022, une lombosciatique S1 gauche sur hernie discale

soutient que : - elle ne conteste pas le bien-fondé de l'indu mais a agi de bonne foi ; elle s'est rendue au chevet de sa mère en Moldavie durant l'été 2021, alors qu'elle souffrait d'une double hernie discale

TOUTES CAUSES DE PREJUDICE CONFONDUES" ; ATTENDU QU'EN STATUANT AINSI, ALORS QU'ELLE CONSTATAIT ELLE-MEME QUE LA SAFER NE FOURNISSAIT AUCUNE JUSTIFICATION, NI SUR LE PAIEMENT DES INTERETS QU'ELLE SE DISAIT

sont insusceptibles de justifier légalement la décision ; "alors, d'autre part, que le demandeur indiquait qu'il était essentiel à la manifestation de la vérité d'entendre une dame Lina Z... qui disait

[N] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 28 août 2015 faisant état d'une 'Hernie discale C5 C6 et hernie discale L5 S1'.

Par jugement en date du 16 juin 2022, le tribunal de commerce d'Orléans disait que la société Jorlin et fils n'est pas associé de la SNC Eqip , et disait que les statuts de cette société ne lui sont pas

Il disait vouloir mettre en place une activité d'agriculture holistique notamment à Hawai.