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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
63bd0ed10ab73d7c90739ea1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Représentant : Me Anne-Françoise VANHOVE, avocat au barreau de LILLE Monsieur [C] [O] [Adresse 7] [Localité 13] Représentant : Me Anne-Françoise VANHOVE, avocat au barreau de LILLE Nous, Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
parties, à l'audience du 24 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur François CHAPSAL, Juge, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, assistés de : * Maître Bruno
Source officielleChambre 5
69d69a35cdc6046d478e528b
7 avril 2026
7 avril 2026
ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE [Adresse 1] ET [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son syndic, TETHYS GESTION, SARL Représentant : Maître Bruno ALLALI de l’AARPI ALTA AVOCATS, avocats au barreau
Source officielle7ème Ch Prud'homale
660f950fa40f8b0008cb77ed
4 avril 2024
4 avril 2024
AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65a0f47c383a880008fd0771
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ATLAND RESIDENTIEL, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35284 ORDONNANCE DE
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007946269
25 juin 1997
25 juin 1997
Bruno X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb11
20 mai 1992
20 mai 1992
Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 7 février 1992 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs, tentatives
Source officiellecr
61372565cd5801467741d59e
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 août 1994, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de tentatives d'homicides volontaires
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d930
2 avril 1996
2 avril 1996
Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 19 décembre 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME, sous l'accusation de tentative d'assassinat
Source officiellecr
61372576cd5801467741df2a
8 février 1995
8 février 1995
Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 11 octobre 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour complicité de tentatives d'homicides volontaires
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb30
7 mai 1996
7 mai 1996
Bruno, contre le jugement du tribunal des forces armées siégeant à PARIS, du 21 mars 1995, qui, pour une contravention de dégradations volontaires d'un bien appartenant à autrui, les a condamnés chacun
Source officiellecr
613725b7cd5801467741fff9
13 mai 1998
13 mai 1998
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES , 9ème chambre, du 16 mai 1997 qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 1 800 francs ainsi qu'à la suspension de son permis de conduire
Source officiellesoc
6137235bcd58014677408b40
9 novembre 1999
9 novembre 1999
recommandé, au secrétariat de la juridiction qui a rendu la décision attaquée ; Attendu que, par déclaration orale faite le 2 septembre 1997 au secrétariat de la cour d'appel de Paris, un avocat, Me Bruno
Source officiellecomm
61372342cd58014677407730
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Chomette Favor, dont le siège est ... à Cailloux, 94310 Orly, 2 / de Mme Marie-France A..., prise en sa qualité d'administratrice légale de ses deux enfants mineurs, Mickaël et Kévin Y..., héritiers de Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91018
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nolwenn X... ... 35600 REDON Appelante, comparante en personne ET Monsieur Timothé
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007925487
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Bruno X..., demeurant à Corbel (73160) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdd
18 octobre 2011
18 octobre 2011
APPELANT : Monsieur Bruno Gilles X...
Source officielleTrib. de Commerce
69e331facdc6046d47a9a82e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS 95 DEGRES [Adresse 4], RCS 832350656 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [D] [X] - [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno
Source officielleFond 2
69a64876cdc6046d474fc7e5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Bruno BERJAL, Président d'Audience Minute signée par M.
Source officielleService des Référés
66b45f96c979aae19b191c32
7 août 2024
7 août 2024
RHONE dont le siège est [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Jean-renaud EUDES, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 26 juin 2024 tenue par Lionel BRUNO
Source officiellePage 106 sur 1427