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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
- Etrangers - 15 jours
DTA_2519135_20251124
24 novembre 2025
Lorsque, du fait d’une grossesse, d’un enfant nouveau-né, d’une maladie grave, d’un handicap grave ou de la vieillesse, le demandeur est dépendant de l’assistance de son enfant, de ses frères ou sœurs,
6e Chambre C
6032190202947550971c35ab
19 avril 2018
Monsieur [G], leur beau-frère, a voulu se rapprocher de ses chantiers. Son épouse, s'ur de [O] [X], n'a jamais été envahissante.
4ème chambre
DCA_24NT00133_20240405
5 avril 2024
D C, valable jusqu'au 17 mars 2029, se disant le frère du requérant, ainsi qu'un bulletin de salaire de celui-ci.
Eloignement urgent
DTA_2206193_20221214
14 décembre 2022
E, ressortissant afghan, est entré irrégulièrement en France, accompagné de son frère Shah Manawar, le 8 octobre 2022.
DTA_2206202_20221214
E, ressortissant afghan, est entré irrégulièrement en France, accompagné de son frère Tariq, le 8 octobre 2022.
- 96h - Eloignement
DTA_2401965_20240319
19 mars 2024
E a été interrogé de manière approfondie sur sa situation personnelle, notamment médicale et familiale, ainsi que sur son parcours migratoire.
3ème Chambre
DTA_1904583_20221125
25 novembre 2022
C et demande en conséquence la réparation de leur préjudice d'affectation, soit une somme de 100 000 euros pour son épouse, et de 50 000 euros chacun pour ses trois enfants et son frère ; - le préjudice
DTA_1904585_20221125
DTA_1904586_20221125
Chambre des Etrangers
64b62da40b444605db3f5dd9
17 juillet 2023
auprès des services de l'application des peines, l'absence de visite effectuée pendant son incarcération par les deux seuls titulaires d'un permis de visite, le maintien de liens téléphoniques avec son frère
ETRANGERS
669f477db8a2ee2bca84af4a
19 juillet 2024
au cours d'une audition de 30 minutes par les services de gendarmerie mandatés par la préfecture, et qu'il a pu à cette occasion exposer les éléments de sa situation personnelle et familiale, son parcours
1ère chambre
DTA_2502824_20260324
24 mars 2026
Il se prévaut également de ses conditions de vie avec sa mère et l’une de ses sœurs, ainsi que de la présence en France de son frère et d’une autre sœur.
Reconduites à la frontière
DTA_2500673_20250305
5 mars 2025
A qui, conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et, . précise le parcours de l'intéressé, notamment la circonstance que la mesure d'éloignement dont il avait fait l'objet ayant été
1ère Chambre
DTA_2500724_20251113
13 novembre 2025
B... est entré régulièrement en France le 20 décembre 2000, alors qu’il était âgé de dix ans, en compagnie de sa mère et de trois de ses frères et sœurs, dans le cadre du regroupement familial.
ELOIGNEMENT
DTA_2311234_20240102
2 janvier 2024
Il invoque également son parcours universitaire et professionnel sur le territoire national.
DTA_2303901_20240315
15 mars 2024
Il a également retracé le parcours administratif et judiciaire du requérant et rappelé les principaux éléments de sa situation familiale, en indiquant les raisons pour lesquelles il estimait que M.
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2300854_20230803
3 août 2023
Il ressort également des pièces du dossier qu'elle réside avec ses trois petits frères, dont le frère avec lequel elle a vécu plusieurs années en Haïti et qui a vocation à demeurer sur le territoire français
CHAMBRE 2
DTA_2301981_20240516
16 mai 2024
C, qui déclare être entré en France au mois de septembre 2020, soit à l'âge de 17 ans et demi, a été pris en charge par son frère aîné, de nationalité française.
DTA_2304660_20231019
19 octobre 2023
Il mentionne des éléments précis sur son parcours et explicite les motifs pour lesquels, sur le fondement de chacun des articles, il refuse de renouveler son droit au séjour.
DTA_2504813_20250528
28 mai 2025
Elle mentionne également les éléments relatifs au parcours et à la situation personnelle de M.
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