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3 832 résultats pour « Frédérique PASCOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2519135_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Lorsque, du fait d’une grossesse, d’un enfant nouveau-né, d’une maladie grave, d’un handicap grave ou de la vieillesse, le demandeur est dépendant de l’assistance de son enfant, de ses frères ou sœurs,

Source officielle
CA

6e Chambre C

6032190202947550971c35ab

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

Monsieur [G], leur beau-frère, a voulu se rapprocher de ses chantiers. Son épouse, s'ur de [O] [X], n'a jamais été envahissante.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00133_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

D C, valable jusqu'au 17 mars 2029, se disant le frère du requérant, ainsi qu'un bulletin de salaire de celui-ci.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2206193_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

E, ressortissant afghan, est entré irrégulièrement en France, accompagné de son frère Shah Manawar, le 8 octobre 2022.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2206202_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

E, ressortissant afghan, est entré irrégulièrement en France, accompagné de son frère Tariq, le 8 octobre 2022.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2401965_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

E a été interrogé de manière approfondie sur sa situation personnelle, notamment médicale et familiale, ainsi que sur son parcours migratoire.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904583_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

C et demande en conséquence la réparation de leur préjudice d'affectation, soit une somme de 100 000 euros pour son épouse, et de 50 000 euros chacun pour ses trois enfants et son frère ; - le préjudice

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904585_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

C et demande en conséquence la réparation de leur préjudice d'affectation, soit une somme de 100 000 euros pour son épouse, et de 50 000 euros chacun pour ses trois enfants et son frère ; - le préjudice

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904586_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

C et demande en conséquence la réparation de leur préjudice d'affectation, soit une somme de 100 000 euros pour son épouse, et de 50 000 euros chacun pour ses trois enfants et son frère ; - le préjudice

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64b62da40b444605db3f5dd9

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

auprès des services de l'application des peines, l'absence de visite effectuée pendant son incarcération par les deux seuls titulaires d'un permis de visite, le maintien de liens téléphoniques avec son frère

Source officielle
CA

ETRANGERS

669f477db8a2ee2bca84af4a

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

au cours d'une audition de 30 minutes par les services de gendarmerie mandatés par la préfecture, et qu'il a pu à cette occasion exposer les éléments de sa situation personnelle et familiale, son parcours

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502824_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Il se prévaut également de ses conditions de vie avec sa mère et l’une de ses sœurs, ainsi que de la présence en France de son frère et d’une autre sœur.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500673_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

A qui, conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et, . précise le parcours de l'intéressé, notamment la circonstance que la mesure d'éloignement dont il avait fait l'objet ayant été

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500724_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

B... est entré régulièrement en France le 20 décembre 2000, alors qu’il était âgé de dix ans, en compagnie de sa mère et de trois de ses frères et sœurs, dans le cadre du regroupement familial.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2311234_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Il invoque également son parcours universitaire et professionnel sur le territoire national.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303901_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Il a également retracé le parcours administratif et judiciaire du requérant et rappelé les principaux éléments de sa situation familiale, en indiquant les raisons pour lesquelles il estimait que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2300854_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Il ressort également des pièces du dossier qu'elle réside avec ses trois petits frères, dont le frère avec lequel elle a vécu plusieurs années en Haïti et qui a vocation à demeurer sur le territoire français

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301981_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

C, qui déclare être entré en France au mois de septembre 2020, soit à l'âge de 17 ans et demi, a été pris en charge par son frère aîné, de nationalité française.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304660_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il mentionne des éléments précis sur son parcours et explicite les motifs pour lesquels, sur le fondement de chacun des articles, il refuse de renouveler son droit au séjour.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2504813_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Elle mentionne également les éléments relatifs au parcours et à la situation personnelle de M.

Source officielle

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