rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant qu'il est dirigé contre Mme Y..., ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jane

arrêt rendu le 28 mars 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère Chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Le Pique Assiette, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... en Jalles

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie, dès lors qu'il doit prendre en charge son père, qui est dans l'incapacité de se déplacer, ayant perdu l'usage de ses deux jambes, ainsi que son

Elle soutient que suite à son opération du dos, elle rencontre des problèmes d’équilibre et des douleurs dans les jambes qui l’empêchent de marcher sur de longues distances.

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie, dès lors que, d'une part, elle est dans l'impossibilité d'aider son beau-père, amputé d'une jambe, dans sa vie quotidienne et que, d'autre part

[V] C/ SELU [Y] [T] Caisse ALPROAGIRC - ARRCO - BTP PREVOYANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Séverine PENE Me James TURNER Décision déférée à la

JAME, demeurant à Cherbourg (50100) ; Vu, 16° à 38°) les requêtes enregistrées le 17 janvier 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, sous les : - n° 112 911, présentée par M. J.C.

COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/09111 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5IHQ Copie exécutoire délivrée le 07 avril 2026 à Me James TURNER Copie

s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .sFBBFC6C9 { width:290.51pt; display:inline-block } SECOND SECTION   DECISION   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Application no. 53649/00 by James

inline-block } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } FOURTH SECTION FINAL DECISION Applications nos. 67100/01, 69324/01 and 73643/01 by Paul CHARLTON, Philip BAKER and David James

N° RG 25/01249 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UHPT MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01249 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UHPT NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Rémi CHAMPRU, avocat au barreau de TARASCON, avocat postulant substitué par Me Joël WOLFS, avocat du même barreau et Me James

*** ARRÊT DU VINGT CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** DEMANDEURS SUR RENVOI APRES CASSATION Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER

N° RG 24/00748 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2E5 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00748 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2E5 NAC: 51B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP LARRAT à Me Nicolas JAMES-FOUCHER

APPELANTS Monsieur [N] [K] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant par Me James

BOURRELLIS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0232, INTIMEE LA SOCIETE POWEO ayant son siège : [Adresse 2] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me François JAMES

* * * FAITS ET PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur James X... est décédé le 2 juin 1988, laissant pour lui succéder sa veuve bénéficiaire d'une donation entre époux pour laquelle elle a opté

; qu'en l'espèce, le contrat litigieux mentionnait clairement qu'il était conclu entre la société Lit'roise et " Litrimarché développement, dont le siège social est à Guérande (44350) – ZAC de Ville James