CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

34 706 résultats pour « Marie ANDRENNET INTIMEE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6285e1736a1876057df5d50c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Estimant que son ancienneté n'a pas été reprise à sa juste valeur, monsieur [J] saisit le Conseil des prud'hommes de Créteil, d'abord, en référé le 7 août 2017 afin de faire inscrire son ancienneté au

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

67f753eeeb05d6bf6564dab8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

- que les salariés comptent une très grande ancienneté.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdbc7c40437eda6ce3c7879

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Fédération DES EMPLOYES ET CADRES FORCE OUVRIERE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Charlotte DUBUISSON, avocate au barreau de PARIS, toque : C2372 INTIMÉ Monsieur [E] [E] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918f8

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc385e633183e2ee17bf1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Par suite, les intimés ne peuvent reprocher à M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61624a7fa68110eae5b69001

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf6

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Fabien MARTELLI (avocat au barreau de MONTPELLIER) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 7397 du 07/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE

Source officielle
CA

chambre sociale

6163b7f8b88d7e4ae5cfe369

Appel

10 février 2010

10 février 2010

) INTIMEE : La S.A.S.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e4a7ecba2a7114e0a5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[I] évoque un contrat du 6 mars au 31 mai 2017 pour lequel il aurait été affecté à la culture des asperges, 'alors qu'aucun contrat de travail ne le prévoit, les contrats de travail produits par l'employeur

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69d0a51ccdc6046d47113934

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Le salarié fait valoir en réplique que les faits antérieurs au 13 mars 2019 sont prescrits, la procédure disciplinaire ayant été engagée le 13 mai suivant.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61634cf01c666ce2d9a48d2a

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Mai 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f809

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2012, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f206

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

liste des propositions de postes d'une société pharmaceutique et en lui demandant de faire connaître avant le 21 mai 2007 son accord d'acceptation de l'un des postes proposés et lui a adressé les16 mai

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cd957d68b57534e234

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[S] avait une ancienneté de vingt ans et cinq mois. Le 9 mars 2020, M.

Source officielle
CA

15e chambre

63b91b0fb63d827c909cadc6

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Aux termes d'une déclaration au greffe du 11 mars 2021, la salariée a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c10994bf9fd47c90a13d08

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [U] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître LACOMME de la SELARL LACOMME AVOCAT, avocat au barreau de DAX INTIMÉE :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c8b593736057d78a9ff

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

erroné (en votre faveur), - Une application d'un taux de prime d'ancienneté erronée (en votre faveur), - Le maintien d'une prime d'ancienneté lors de votre promotion en qualité de cadre.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55ca76c5d9057df80159

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

à mai, voici notre souhait : * Du lundi 22 février au vendredi 26 février 2016.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

68e7451cb214cd5a53bde4e2

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par déclaration du 7 mai 2024, Mme [S] [B] a interjeté appel du jugement prononcé par le 28 mars 2024 par tribunal judiciaire de Bastia en toutes ses dispositions.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

67134c00208351cec65866e7

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Madame [G] [U] Née le 29 mars 1978, à [Localité 7] Chez M.

Source officielle

Page 106 sur 1736

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.