CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 508 résultats pour « Rafoni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a5cd580146774275a2

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

rencontrait personne ; que cela suppose que le matin, le midi et le soir, il entre et sorte clandestinement de la réserve, local servant pourtant à entreposer les produits continuellement mis en rayon

Source officielle

Page 106 sur 126

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0f5003cdc6046d477b86de

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

vues et à la perte d’ensoleillement ne peuvent être qualifiées d’excessives, eu égard à la configuration de la nouvelle construction, à la présence d’autres édifices susceptibles de masquer les rayonnements

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e8a5cdc6046d4705aa3c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

entre 10 et 15 ans, date de renouvellement incertaine pour la prothèse de la cheville - Pas de soins prévisibles post-consolidation : éventuellement, il sera fait, à plus ou moins longs termes, un rallongement

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2025:90

CJUE

13 février 2025

13 février 2025

#Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dall'Administratīvā rajona tiesa.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03257

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

l'endroit initialement prévu, c'est à dire à proximité du bâtiment existant conformément aux dispositions du plan d'occupation des sols, qui préconise que les annexes d'un bâtiment soient réalisées dans un rayon

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025822306

Admin. suprême

4 mai 2012

4 mai 2012

important des participants, notamment étrangers, et à l'intervention au cours des tables rondes de nombreuses personnalités nationales et internationales, positive pour " l'image de marque " et le rayonnement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0825JUD002345802

Admin. suprême

25 août 2009

25 août 2009

    There were three carabinieri in the vehicle: Mario Placanica, Filippo Cavataio and Dario Raffone. 23.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0620JUD003090509

Admin. suprême

20 juin 2017

20 juin 2017

Il raconte les aventures de Bekçi Murtaza, personnage de fiction, considéré comme plaçant ses principes et ses vérités au-dessus de tout, cherchant à les imposer aux autres en intervenant dans leurs vies

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0212JUD001538009

Admin. suprême

12 février 2013

12 février 2013

Il se borna à reconnaître avoir crié à la fin du discours du premier ministre et avoir lancé en guise de protestation   : «   Laisse tomber ce que tu racontes, parle-nous plutôt du prix de la

Source officielle
CA

21e chambre

626248a8b1a50c277d4c5d7a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Au vu des pièces communiquées par les parties et notamment du compte-rendu d'entretien préalable non critiqué par la société, Mme [F] a reconnu 'que les événements se sont bien déroulés comme le raconte

Source officielle
CA

Chambre 4-5

626b8063d1fb03057d9a4e2f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[J] par courriel en date du 6 mars 2017 : « Je savais pas que tu ressemblais à tous les abrutis que j'ai eu si je t'ai dit ça par le message c'est qu'il y a une raison si tu parles à [Y] et tu racontes

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8154d1fb03057d9a4fab

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

[N] lui a raconté qu'il en avait témoigné à ses supérieurs qui n'avaient malheureusement rien fait et que rien dans son discours ne lui laisse songer à une affabulation ou ne fait apparaître d'incohérences

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

635236b48c924eadffcc47a0

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[I] lui a raconté l'altercation, ainsi que sur l'impression d'un courriel émanant de l'adresse de M.'

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb7be405357f749ea99c

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

C'est ce qui m'a été raconté par mes collègues". Il ne ressort pas de ces éléments de témoignage direct sur la cause de la chute de la salariée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1cb48cdc6046d47893f79

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Après je ne sais pas ce qu'elle a raconté à [B]. Elles ont l'air assez proche. Du moins [B] me donne cette impression.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1217DEC005989311

Admin. suprême

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Registrar   President   Appendix   No Application No Applicant Date of birth Place of residence Nationality   59893/11 Stojan AGATONOVIĆ 03/03/1956 selo Žiljci, Serbian   25768/12 Radomir

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69842c16cdc6046d47f899c3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

dont [X] ressortait « désespéré » et « il repartait travailler ou prenait son ordinateur pour faire ce que Mme [L] lui demandait » Mme [N] [W] évoque la « descente aux enfers » de son ami qui lui a raconté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e3c9477fe04f5cc6623

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

«Officiellement je déteste les gossip mais je comprends qu'on puisse tomber dedans donc je te comprends [C] je te juge mais je te comprends » «Raconte !»

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6711faf17603bf88a1884b01

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

J'ai tout raconté à mon conjoint qui a repris contact avec M. [Z]. Il a présenté ses excuses. J'ai avisé un de mes supérieurs mais depuis m'a main courante rien n'a été été fait. M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb161

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

J'ai démenti. ['] J'ai appris que messieurs [F] [G], [D] [U] ont fait une réunion à mon encontre et ils ont été voir le chef sécurité monsieur [P] [K] pour lui raconter des mensonges à mon sujet.

Source officielle