Le décompte des coefficients applicables aux heures de vol ou à la durée des services sous-marins est effectué conformément aux dispositions en vigueur au moment où s'est ouvert le droit à ces bonifications ; e) Abrogé ; f) Abrogé ; g) Abrogé ; h) Abrogé

Article D732-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 00

Code rural (nouveau)

actuarielle du versement prévue à l'article L. 732-27-1, le montant du versement à effectuer au titre de chaque trimestre est égal, pour un âge donné, à la valeur, actualisée à l'année au cours de laquelle l'assuré présente sa demande et majorée d'un coefficient

Article R821-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 83 > 29

Code de la sécurité sociale

applicable ; 5° Les abattements, déductions ou majorations appliqués pour déterminer le revenu de l'année civile de référence mentionné à l'article R. 821-4 et dont les montants sont exprimés en euros dans les textes qui les instituent sont affectés d'un coefficient

Article D732-170

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 96 > 14

Code rural (nouveau)

chaque année, correspond au rapport entre la diminution des revenus professionnels de l'année précédente et la moyenne annuelle des revenus professionnels des cinq années précédant la demande de retraite progressive, actualisés en fonction des coefficients

Article L3334-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 20

Code général des collectivités territoriales

Pour la collectivité de Corse, la métropole de Lyon, la collectivité territoriale de Guyane et la collectivité territoriale de Martinique, ces recettes sont affectées, respectivement, d'un coefficient de 43,44 %, 55,45 %, 79,82 % et 81,58 %.

Article L2334-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 05

Code général des collectivités territoriales

qui bénéficient des effets du classement en zone France ruralités revitalisation pour l'ensemble ou une partie de leur territoire en application du IV de l'article 99 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 bénéficient d'un coefficient

Article Annexe I à l'article D353-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 34

Code de la construction et de l'habitation

Décompte des surfaces et des coefficients propres au logement appliqués pour le calcul du loyer :

Article 5

—

Vert A Vert B Vert C BT Tarif A majoré HTA1 Tarif A Tarif B majoré Tarif C majoré HTA2 ou HTB1 Tarif A minoré Tarif B Tarif C majoré HTB2 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C HTB3 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C minoré COEFFICIENTS

Article ANNEXE I

—

Cet essai est effectué sur chaussée à bon coefficient d'adhérence. II-4.

Article Annexe 4

—

Pour les compteurs de classe D, lorsque la température ambiante diffère de la température de référence spécifiée pour le compteur, l'erreur intrinsèque du compteur est corrigée en appliquant le coefficient de température approprié du compteur indiqué

Article L213-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 64

Code de l'environnement

que le dispositif de suivi régulier des rejets n'est pas agréé, elle est déterminée par différence entre les deux termes suivants : a) Le niveau théorique de pollution correspondant à l'activité en cause, calculé sur la base de grandeurs et de coefficients

Article 60

—

-La majoration prévue au A du présent VII est définie, pour chaque activité, par l'application d'un coefficient fixé en fonction de l'augmentation des coûts de production résultant de l'application, au gazole supportant la hausse de l'évolution, depuis

Article Annexe 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 01

Code de la santé publique

13 39 130 31 620 27 970 24 320 20 710 14 40 910 33 060 29 240 25 430 21 650 15 42 690 34 500 30 520 26 540 22 600 16 44 470 35 940 31 790 27 650 23 540 17 46 250 37 380

Article Annexe IIc

—

Définition des épreuves E1/U11, U12, U13 – épreuve scientifique et technique Coefficient 6 Sous-épreuve E11/U11 – analyse scientifique et technique d’une installation Coefficient 3 Contenu de la sous-épreuve Cette sous-épreuve doit permettre d’évaluer

Article 2

—

-Pour leur application en Polynésie française, les articles 7, 64, 64 A, 215, 342, 380, 387, 390, 412, 413 bis, 414, 418, 424, 426, 427, 431 et 432 bis du code des douanes font l'objet des adaptations suivantes : 1° A l'article 7, les mots : " arrêté

Article 9

—

Il est appliqué à cette durée un coefficient égal à 0,75.

Article 3

—

Le coefficient correcteur visé à l'article D. 751-77 du code rural et de la pêche maritime est fixé à 1,147 7.

Article 3

—

HT ; Affiche dite de réunion petit format 297 mm × 420 mm : - Les 10 premières : 90 € HT ; Les affiches dont les dimensions seraient inférieures aux formats maximaux indiqués ci-dessus se verront appliquer un tarif résultant de l'application d'un coefficient

Article Annexe I

—

Epreuve de Français, histoire-géographie-enseignement moral et civique : coefficient 3 - communiquer : écouter, dialoguer et s'exprimer (F) ; 2.

Article Annexe I

—

réglementés (millions d'€) 6 CA produits et services réglementés (1+2+3+4-5) (millions d'€) 7 Quantité vendue (en Tonne) 8 Prix pivot des produits et services réglementés (6/7) (€/T) 9 Coefficient

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