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2 181 résultats pour « chute dans un escalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76d0d808eb34e45579c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[X] [G] a voulu me faire croire qu'il voit tout (il semble qu'il est un chat). Les annonces vont trop vites et pas bien compréhensibles.

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755c1d8218d22f82bd45a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

du manque de chauffage, Mme [Y] a un comportement inadapté en utilisant de manière inappropriée les parties communes en entreposant de multiples objets et cartons et fait l'acquisition de plusieurs chats

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6946a57b75782d5f06f9e51d

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

non finalisé, de traces de tailles sur l’escalier, ainsi que l’absence de poteau à l’étage.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8d1efb73d2e55750e55

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

anti-escarres tous les deux ans ' un élève malade électrique tous les 10 ans ' un fauteuil douche tous les 10 ans ' un véhicule adapté pour fauteuil électrique ' gants (une paire par jour) et alèses

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1024JUD000625303

Admin. suprême

24 octobre 2006

24 octobre 2006

L’accès à la bibliothèque et aux enseignements requérait l’aide d’une tierce personne pour gravir les escaliers.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0130JUD002306512

Admin. suprême

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Il affirmait en outre que le fait d’être porté par un individu dans les escaliers du bâtiment présentait assurément un risque de chute. 14.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1003JUD003662007

Admin. suprême

3 octobre 2017

3 octobre 2017

À ce moment, P. insulta la requérante et la saisit par la main pour la tirer en bas de l’escalier d’entrée. T. s’empara également de la main de la requérante.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0922JUD002989613

Admin. suprême

22 septembre 2015

22 septembre 2015

En conséquence, et en l’absence de personnel soignant, les déplacements de l’intéressé par la cage d’escalier du bâtiment se font sur les épaules de ses codétenus, qui l’assistent dans la mesure du possible

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1027JUD002355110

Admin. suprême

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Mehmet Özpolat a tenté de s’enfuir et est tombé dans les escaliers.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63119d686f0d304f138e5e08

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

été déplacées et les câblages volés ; les enduits extérieurs sont en partie altérés, décollés de leur support et faënces ; il existe un trou dans le mur en facade Est en partie haute au droit d'une chute

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63577c8721f86b05a77f6e6b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

mandaté par Groupama d'Oc qui est intervenu sur les lieux le 17 février suivant, l'origine des infiltrations résidait dans une déchirure de la membrane d'étanchéité en PVC due vraisemblablement à la chute

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6364bb84e405357f749ea9b2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Creadev à savoir : - sur le mur de droite du garage en rez-de-chaussée sur toute la hauteur et sur toute la largeur, en partie basse du mur du hall d'entrée - au premier étage sur le mur après l'escalier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9118559b85cabb10253d3

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

[E] n'a eu aucun rôle dans la chute de M. [X] puisqu'il n'a fait que réceptionner son corps mû par la force cinétique consécutive au premier choc avec le véhicule conduit par M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

651e53bca81daa831884f69c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Elle a été prise en charge par le service de neurochirurgie du CHU de Clermont-Ferrand.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6619779b1b7735881a7be4c6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Il est constant que la fenêtre face à l’escalier du 2e étage présente une absence de garde-corps mettant en péril la sécurité des personnes.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6686e868e74459e0c7ed2497

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

locaux commerciaux situés [Adresse 5] à [Localité 8], à usage de parapharmacie, orthopédie, herboristerie et dermo cosmétologie, comprenant une boutique au rez-de-chaussée et un sous-sol relié par un escalier

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370419f939ca6242dd91

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

communes sans autorisation de l'assemblée générale et l'encombrement de celles-ci, - l'acte notarié du 18 mai 2018 définit le lot n° 33 acquis par Mademoiselle [V] comme un appartement au 7ème étage (escalier

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1edbfd75b73b3e3f17b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de ses sous-traitants ; la faute de la société [Adresse 44] est suffisamment établie par les constatations de l’expert qui a relevé que les descentes d’eaux pluviales étaient fuyardes en raison de chutes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

679331cb31df9338379d2711

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'intéressée chute facilement lors de ses déplacements.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

671b35502edfb0b58c05eaa3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Le 5 avril 2019, Mme [A] a adressé un mail à sa direction pour demander des précisions sur la 'procédure pour mettre fin à une période d'essai'.

Source officielle

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