pour extension (comprenant démolition reconstruction de murets réalisation de terrasse béton au droit de la piscine), fourniture et pose de dalles sur plage piscine, création murs en pierres et escalier

Par acte authentique en date du 26 mars 2019, Monsieur [K] [P] a acquis les lots de copropriété n° 16 (espace commun desservant les lots n° 17 et 18, avec une pièce au 1er étage, un escalier d'accès au

L'immeuble était assuré auprès de la SA GAN Assurances notamment pour incendie, explosion et chute de foudre selon contrat AGRIGAN n°061712326 pour la garantie habitation avec un avenant à effet du 25

'appartements en tant que tels, mais de simples plateaux restés à l'état brut, hourdi brut au plafond, murs bruts, fenêtres PVC double vitrage, sans porte palière et sans aucune arrivée et chute

Lors de la réunion tenue sur place le 7 septembre 2006, Monsieur [L] a constaté la réalité des nouveaux désordres dénoncés (rapport [L] page 44) en ce que ' la jardinière coté gauche le long de l'escalier

adressé aux enseignants le 15 juin 2012 (pièce 17 de la salariée) que le directeur de l'établissement, a rappelé que l'année écoulée avait été difficile, notamment sur le plan financier en raison de la chute

au frais d'assistance à expertise exposés en 2006 et 2009, aux frais postaux et aux frais de cartouches d'encre :'''' 2.654,32 € Monsieur [W] a été hospitalisé à l'hôpital de [Localité 3] (45), au CHU

en conséquence une chance de récupération pouvant, à ce stade, être évaluée à 50 %, il résulte des réponses du premier expert, le Dr I..., au dire du Dr A..., médecin-conseil de la SHAM, assureur du CHT

Mme H G a subi, à la suite d'une chute le 9 mars 2009, une triple fracture de la cheville droite.

Après la chute du F.N.I., l’Autorité pour la liquidation des actifs de l’État (« l’A.V.A.S. »), institution spécialisée de l’administration publique centrale, reprit sa dette (voir, pour de plus amples

[N] [D] a été transporté au CHU de [Localité 4] où il a été hospitalisé jusqu’au 06 mars 2019 avant d’être transféré en centre de rééducation jusqu’au 03 mai 2019, puis du 08 mai au 07 juin 2019, en hospitalisation

rapport de protection de l'enfance déposé le 2   octobre 2001 par les services sociaux du Comté de Dutchess qui ont relevé un manque de surveillance imputable à la mère de l'enfant à la suite d'une chute

Selon le rapport sur l'incident établi par la police le 24 décembre 1993, un suspect, Hüseyin Güney, avait tenté de fuir par la cage d'escalier d'un immeuble et était hors d'haleine et couvert de sueur

, de murs trempés et couverts de moisissures et en énonçant l'interdiction de l'accès à cette cave aux salariés et sa fermeture pour raisons sanitaires, mais aussi en raison de risques de chutes

l'instruction qu'il a fait le choix, et ce alors que son état était consolidé et que la nature de son handicap était connue, d'acquérir un logement dont les pièces de vie ne sont accessibles que par un escalier

Enfin, dans votre lettre recommandée postée le 6 août, après remise de votre convocation à entretien préalable, vous faites escalade de vocabulaire et vous entendez qualifier l'attitude de M.

Mais à ma connaissance il pratiquait le kite de son côté lors de ses escales car c'est un pilote de ligne'. M.

essuyer son visage et par là même améliorer sa vision, le fait selon lui 'de conserver ses lunettes salies et avoir de la sueur qui coule dans les yeux qui plus est à l'amorce de la descente d'un escalier

annotations de l'état des lieux de sortie montrent que dans le bâtiment principal, à l'accueil-restaurant, les sanitaires n'ont pas été nettoyés de même que le vestiaire, l'entrée marchandise, la cuisine, l'escalier

La société Bouygues travaux publics régions France demande ensuite la prise en charge par le maître d'ouvrage de la réparation, à la suite de la chute d'un peuplier, toujours au titre du lot n° 1, de la