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12 091 résultats pour « Barrois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602428_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

que : Sur l’urgence : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors que la décision litigieuse, eu égard à sa durée, entraîne la cessation immédiate de l’activité du salon de coiffure et de barbier

Source officielle

Page 109 sur 605

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TA

10ème chambre

DTA_2310331_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, M. Templier, conseiller.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301087_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

compter du 1er septembre 2022 sur le poste de directrice adjointe à la formation initiale au sein de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) de la Barotte

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2301146_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Le rapport de Mme Le Barbier a été entendu au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306962_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307115_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2605001_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

le cabinet Arago, la société Rh+ architecture, la société Cotec, la société Namixis – SSICOOR, la société Bet Altia, la société Amiex, la société Apave parisienne, la société BERIM, Auguste Barbier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300719

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

.] , 2°/ la société Franklin Bach, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], en qualité de mandataire judiciaire de la société Carreau Zananas, 3°/ la société Baronnie-Langet

Source officielle
CA

18e Chambre

60365746b5a5cfb809f2aa4b

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Président de chambre, qui en a rapporté Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Monsieur

Source officielle
TA

Président 2

DTA_2213086_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le rapport de Mme Le Barbier, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique du 11 février 2026.

Source officielle
TA

Président 2

DTA_2212923_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Président 2

DTA_2216210_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86114

Appel

4 mars 2002

4 mars 2002

Code de procédure civile, - mettait hors de cause les compagnies Axa Assurances et Axa Courtage en leur qualité d'assureur d'Eric Rossero , de la société Construction Européenne Agathoise et de Pierre Barbier

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TA

10ème chambre

DTA_2400636_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique du 31 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

10ème chambre

DTA_2314208_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 4 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308553_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308978_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le rapport de Mme Le Barbier, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique du 5 juillet 2023 à 14 heures 30.

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TA

2ème Chambre

DTA_2418663_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.

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TA

2ème Chambre

DTA_2419353_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 11 février 2026. Considérant ce qui suit : M.

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TA

2ème Chambre

DTA_2420308_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 18 mars 2026. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle