Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91918
4 juillet 2014
4 juillet 2014
DEMANDEUR Monsieur Alain Y... ... 31570 AURIN Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY-MARTIN DE LA MOUTTE-JAMES FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS Monsieur Johan B...
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
AUDIENCE DANS LES AFFAIRES Lustig-Prean et Becketc/Royaume-Uni et Smith et Grady c
ECLI:CEDH:003-68905-69373
18 mai 1999
18 mai 1999
Jungwiert (Tchèque), juges suppléants ainsi que Sally Dollé , greffière de section , Représentants des parties Gouvernement : Christopher Whomersley, agent James
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-221432
16 novembre 2022
16 novembre 2022
decision 43246/16 Jenny JONES AND Caroline LUCAS 05/05/2022 64230/16 HUMAN RIGHTS WATCH 10/03/2022 64368/16 Mark Richard SHUTTLEWORTH 05/05/2022 64741/16 Christopher WEATHERHEAD 19/05/2022 65463/16 James
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-222263
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Case Date of the decision 1030/15+ Marc CLAES AND James VAN DEN BROECK 24/03/2022 71393/13+ Philippe BECKERS AND Udrig VAN DE MERLEN 24/03/2022 The Committee of Ministers, under the terms of Article
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c58901
5 mai 1998
5 mai 1998
A... , de M. et Mme Kevin Z..., de M. et Mme James Y..., de la société Value Investors SA, de la société Value Investing Partners inc. et de la société Reenport holding limited, alors, selon le pourvoi
Source officielleVENTES
68e5659e0e2901d10fa42211
3 octobre 2025
3 octobre 2025
CREANCIER POURSUIVANT LA VENTE représenté par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON, avocat plaidant, Me Jean bernard GHRISTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN,avocat postulant, CONTRE Madame [
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a14632bfa4c7b1df1a94cf
23 janvier 2024
23 janvier 2024
BOOKING.COM JAMES WATERS, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure BILLION, MTT, statuant en juge unique assistée de Philippe PUEL,
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
670ee0351c3411ff3460d1f7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social CRÉANCIER POURSUIVANT représenté par Me THIRY de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocat au barreau de TOURS, avocat postulant et Me James
Source officielle7ème chambre 1ère section
66392003d94801f110a57ddf
30 avril 2024
30 avril 2024
BONEVA-DESMICHT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0445 DEFENDERESSES Société GCC [Adresse 2] [Localité 11] Société SPIE BATIGNOLLES GENIE CIVIL [Adresse 3] [Localité 12] représentées par Maître James
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 4
6876c9b9e74401da7f361eb7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le siège social est sis [Adresse 3]- Algérie défaillant SA AMF ASSURANCES RCS de ROUEN 487 597 510, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1750679-1835914
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Représentants des parties Gouvernement : Kate McCleery , agent , Johathan Crow , conseil , James Couchman , Sharmin Tarique , Rob Linham , conseillers ;
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041626674
24 février 2020
24 février 2020
C..., agent polyvalent au collège de Saint-James, puis lui a infligé, par un arrêté du 23 décembre 2015, une sanction d'exclusion temporaire d'un an, après qu'il a fait l'objet d'une plainte pour harcèlement
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026199012
16 juillet 2012
16 juillet 2012
B, ressortissant indien, a épousé en 1994 une ressortissante française, Mme Méry James ; qu'il est entré en France le 30 novembre 2002 ; que, le 22 février 2007, il a sollicité auprès du préfet du Val-d'Oise
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502497_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 16 avril 2025, le syndicat CGT des territoriaux de Bègles, pris en la personne de sa secrétaire générale et représenté par Me Jammes
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61627772a2bc6369e8386d03
26 juin 2012
26 juin 2012
DÉFENDERESSE AU CONTREDIT : SOCIÉTÉ PLATINUM CONTROLS LIMITED société de droit anglais prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 6] (ROYAUME UNI) représentée par Me James
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85522
13 mars 2001
13 mars 2001
ANCEL Christophe ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la société AUDIO CONCEPT demeurant 48 cours Blaise Pascal 91025 EVRY représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître JAMES
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879fd
20 octobre 2005
20 octobre 2005
le 01 Mars 1949 à SABLE SUR SARTHE Fils de PLESSIS Ferdinand et de HOUDMON Colette, de nationalité francaise, fonctionnaire des impôts - jamais condamné Demeurant 16 rue des Chardonnerets - 72380 STE JAMME
Source officielleCour d'Appel
ONNANCE DE REFERE 13 Septembre 2016 EURL SEBASTIEN BOISc/SCA UNISYLVA
6253cd6cbd3db21cbdd934f7
13 septembre 2016
13 septembre 2016
quoi, l'affaire a été mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe le 13 Septembre 2016, ENTRE : EURL SEBASTIEN BOIS dont le siège social est Rue Nelson Mandela 60600 FITZ JAMES
Source officiellesoc
613720facd580146773eff7a
11 juillet 1989
11 juillet 1989
(Aisne), 9°) Madame Blanche R..., ... à Moy-de-L'Aisne (Aisne), 10°) Monsieur James S..., demeurant ...
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb7bc
15 janvier 1991
15 janvier 1991
James I..., agriculteur, demeurant ... "Clave" à La Jarrie (Charente-Maritime), 10°/ de M. H...
Source officiellePage 109 sur 593