du Code de procédure pénale, insuffisance de motifs, défaut de réponse à conclusions; Sur le troisième moyen de cassation proposé dans le mémoire personnel, et pris de la violation de l'article 321

321-1, 321-2, 321-3, 321-4, 321-5 et 321-9 du code pénal, des articles 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré M.

575, alinéa 2, 5 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 321-1 du Code pénal, 593

321-1 du Code pénal et réprimée par les articles 321-1 AL. 3, 321-3, 321-9 du Code pénal A DECLARE Christian E...

110 de la loi du 26 janvier 1984, 121-1, 121-3, 321-1, 432-15 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué du 11 juin

227-22 et 321-1 du code pénal, alors qu'il lui était reproché en fait l'enregistrement " sur son ordinateur " par le biais du réseau Internet d'images pédophiles qui ne pouvaient être réprimés que sur

de la violation des articles 314-1 et 321-1 du Code pénal, 459 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Marc

321-1 du code pénal, L. 241-3 et L. 241-9 du code de commerce, 2 et 3, 515, 591 et 593, du code de procédure pénale, 1382 du code civil, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe

321-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, 6.1 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif a déclaré Henri

. : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-3, 321-1, 321-9 du Code pénal, 2270 du Code civil, 388, 593 du Code de procédure pénale, défaut

584 du Code de procédure pénale, il n'est pas recevable ; II - Sur le pourvoi formé par Joseph X... : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article

321-1 du code pénal, L. 242-6 3°, L. 242-30, L. 243-1, L. 244-1, L. 246-2 du code de commerce,6,8,591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et de réponse à conclusions, manque de base légale

, au visa des articles L. 3213-5-1 et L. 3213-8 du code de la santé publique. 5.

460 du Code pénal) et défaut ou insuffisance de motifs (article 593, al. 1, du Code de procédure pénale) ; "en ce que Samir X... a été reconnu coupable de : - recel de chèque volé, - falsification

321-1, 321-4, 321-9, 321-10, 222-37, 222-41, 222-44, 222-47 du Code pénal, L. 627 du Code de la santé publique, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hassen

de la Cour Vu les articles 321-1 du code pénal, L. 241-3 et L. 654-2 du code de commerce : 7.

L'infraction pour laquelle Mme [U], veuve [Z] a été condamnée est défini par l'article 321-6 du code pénal comme suit : "le fait de ne pas pouvoir justifier de ressources correspondant à son train de vie

321-1, 321-9, 226-13 du Code pénal, 10 de la Convention européenne des droits de l'homme, de l'article 122-4 du Code pénal et de l'article 55 de la Convention, défaut de motifs, manque de base légale