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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6c
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Par courrier recommandé en date du 14 décembre 2005, Mme Ana Maria X... a été licenciée pour faute grave.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a6a4ff9ec259c09625
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 11 mars 2024 **** EXPOSE DU LITIGE Par acte notarié du 8 novembre 2022, M. [I] [K], Mme [E] [Y], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caf2
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Jean-Marc né le 23 Janvier 1953 à DOUAI (59) Fils de A... Alfred et d'B... Zelia De nationalité française, marié Demeurant...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6363685c37e31b7f744449fe
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Marc BAILLY,Président de chambre, M.Marc BAILLY, Président Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10030
25 janvier 2017
25 janvier 2017
est discuté ; que l'indemnité versée par la société HP AB a pris en compte un taux de marge brute de 49,37 % alors que la société Ana-L invoque le taux de 61,02 % ; que pour expliquer ce taux, la
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d32
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Jean-Philippe X...Agissant en son nom personnel ainsi qu'en qualité de représentant légal de Anaïs et Laurine X... C/ M. Patrick Z... , M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
679297e9304ff28fe37e34d2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
délivrée le : à :D +Déf Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/03857 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4KB N° MINUTE : 5/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi
Source officielleChambre 03 cab 06
66c389a2f20c06e7d9fe5238
22 juillet 2024
22 juillet 2024
LEMAIRE, Greffier, ORDONNANCE DE CLÔTURE en date du : 16 Mai 2024 AUDIENCE DE DÉPÔT : à l’audience de dépôt du 17 juin 2024, hors la présence du public JUGEMENT : CONTRADICTOIRE, en premier ressort
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1da
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANTE : Mme Rosa-Maria Y... divorcée X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876651eeae4f1309d242
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Marc BAILLY,Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL
Source officielleJuge libertés & détention
670ec1be1c3411ff3457b9b7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
la Loire-Atlantique Non comparant, régulièrement convoqué DÉFENDEUR (personne faisant l’objet des soins) : Monsieur [D] [Y] Non comparant (avis médical du 14 octobre 2024), représenté par maître Anaïs
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c69ca9bf2637903088e
6 juillet 2022
6 juillet 2022
- signé par Marc BAILLY, Président de chambre et par Anaïs DECEBAL,Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019247041
25 juillet 2008
25 juillet 2008
, sous le n° 313710, la requête, enregistrée le 26 février 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION NATIONALE D'ASSISTANCE AUX FRONTIERES POUR LES ETRANGERS (ANAFE
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa3
30 janvier 2015
30 janvier 2015
de nationalité Française née le 21 Mai 1967 à TULLE (19000), demeurant...-19600 LARCHE représentée par Me Marie line SOIRAT, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Franck Y...
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2302554_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2023, la Commune d'Angaïs demande au juge des référés d'ordonner l'expulsion de tout occupant sans titre du domaine communal.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400442_20240202
2 février 2024
2 février 2024
T C, de Mme R L et de la SCI Annasr, représentée par M. et Mme V et E D, les propriétaires et de l'agence Pass Immo, le syndic.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100306
14 mars 2012
14 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 mars 2010), qu'après le prononcé
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000034162771
6 décembre 2016
6 décembre 2016
O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de l'association islamique Malik Ibn Anas est rejetée.
Source officielleJAF section 3 cab 1
668ed1312980a82f59d98f79
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[E], [L] [S] né le [Date naissance 8] 1978 à [Localité 11], [Localité 18] (Tunisie) ; ORDONNE la mention du divorce en marge de l'acte de mariage dressé le 20 juin 2009 à la mairie de [Localité 14] ainsi
Source officielleChambre 1-8
627ca6704781dc057dee78e8
11 mai 2022
11 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 11 MAI 2022 N° 2022/ 234 N° RG 19/06937 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEFWO [Z] [D] C/ SCI ANAD
Source officiellePage 11 sur 188
ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI
12/02/2025
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JUNG, Anaïs Maris
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l’ouverture de la procédure de liquidation judiciaire civile simplifiée. La date de l’insolvabilité notoire est fixée au 1er mars 2023. Nommant comme juge commissaire Monsieur Sébastien VANDROMME-DEWEINE, juge des contentieux de la protection. Mandataire judiciaire : SAS KOCH ET ASSOCIES - 18 A rue Chamborand - BP 70519 - 57205 Sarreguemines cédex. Précisant qu’il s’agit d’une procédure principale au sens du règlement n° (UE) 2
23/07/2023
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L'atelier de Sïana, ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI
20/02/2022
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