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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6347ac4329ffd2adfff4f346

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Il soutient essentiellement que son diabète est particulièrement invalidant provoquant des réveils nocturnes occasionnant une asthénie prononcée. Il produit divers certificats médicaux.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020220337

Admin. suprême

2 février 2009

2 février 2009

cadre de l'instruction de sa demande d'indemnité, que l'intéressée souffre de plusieurs pathologies rhumatismales, d'une part des rachialgies et d'autre part des arthralgies associées à une certaine asthénie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd94328

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

jour par le Docteur Kamal C... faisant état de graves troubles du comportement, qu'il ressort d'un second certificat médical délivré le 1er novembre 2018 par le Docteur Jamila B... que le sujet est asthénique

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6711fad77603bf88a188490d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Etats dépressifs d'intensité variable : - soit avec une asthénie persistante : 10 a 20 %. - soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 a 100 %.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90660

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

Dès le 30 juillet 2008, Mme X... faisait l'objet d'un arrêt de travail pour asthénie, surmenage et état anxieux. Ce congé maladie devait se poursuivre jusqu'au 17 août 2008.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7afc42a2105dbc59ad8

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

gauche évoluée, - traitée pour les douleurs, elle absorbe des médicaments forts à base de tramadol, Rivotril et Laroxyl ainsi que du Valium de sorte qu'elle se ressent comme droguée, et souffre d'asthénie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6791dfff1c87724b5e69d997

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial établi le 3 décembre 2021, mentionnant « épisode d'asthénie intense couplé à une crise d'angoisse ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2304752_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

D se prévaut d'un certificat médical, établi le 5 juillet 2023 par un médecin généraliste, indiquant qu'il présente un état asthénique sévère de sorte que son état de santé ne serait pas adapté à une vie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02558_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

B a toutefois subi une asthénie traînante avec des épisodes d'endormissements justifiant des consultations à l'occasion desquelles sa contamination par le virus de l'hépatite C a été découverte.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201775

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

consolidation, à un déficit fonctionnel permanent, et représentant la gêne quotidienne causée par les lésions corporelles sur les capacités physiologiques de la victime, affectées par des épisodes d'asthénie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661f65ff2313f20008a5258d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Par décision du 3 septembre 2015, la CPAM a informé l'employeur qu'après avis de son médecin-conseil, la nouvelle lésion « asthénie totale », figurant sur un certificat médical de prolongation du 8 août

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03451

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

X... dans la mesure où les deux certificats médicaux d'arrêt de travail produits, d'une durée de trois jours chacun, mentionnent une asthénie, sans relation particulière avec les éléments de la poursuite

Source officielle
CC

cr

613725e4cd58014677421598

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

chrome puis à l'arsenic et à divers métaux lourds et qu'elle reconnaissait être atténués après plusieurs jours d'arrêt de travail, il l'avait cependant lui-même trouvée en bon état général hormis de l'asthénie

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023946450

Admin. suprême

29 avril 2011

29 avril 2011

qualifiée de modérée par l'expert, alors qu'aucune autre cause possible ne ressortait des pièces du dossier et que les constatations de l'expert imputaient, au moins pour partie, à la conséquence de l'asthénie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6881333f795daea26ff811e0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

accompagnée d’un certificat médical initial du 25 septembre 2023 émanant du docteur [V] faisant état de “ Etat dépressif caractérisé avec douleurs chroniques: anxiété, auto-dévalorisation, hypoboulie, asthénie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00968_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Il résulte de l'expertise que l'intéressée s'est rendue le 12 juin 2013 chez son médecin traitant, qu'elle présentait une asthénie, une hémiparésie et des paresthésies de l'hémicorps gauche et qu'elle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210098

Cassation

9 février 2023

9 février 2023

tout en relevant que le Dr [Z], expert psychiatre missionné par le juge, avait constaté l'existence d'une « symptomatologie anxio dépressive réactionnelle » entrainant une réduction de l'énergie, une asthénie

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007811232

Admin. suprême

15 janvier 1992

15 janvier 1992

F ; Considérant en revanche, qu'en l'absence de précisions apportées par la MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, les soins qu'elle affirme devoir à l'avenir rembourser chaque année pour calmer "l'asthénie

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10807

Admin. suprême

23 juillet 2015

23 juillet 2015

23.7.2015 [Section I] Article 3 Traitement dégradant Traitement inhumain Traitement psychiatrique non consenti comprenant des recherches scientifiques : violation En fait – Le premier requérant souffrait d’asthénie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6622b0a9c91e3bdd7a889a62

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

pour un syndrome dépressif dans un contexte de rupture de soins ; que le tableau clinique se traduit par : une thymie dysphorique, anxiété , préoccupations somatiques hypochondriaque, anhédonie et asthénie

Source officielle

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