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1 359 résultats pour « Benjamin Tessier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

67002e81c34eb4cc857817f5

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle

Page 11 sur 68

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Radiations

Tessier, Benjamin

SIREN 927824896Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/07/2026

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Radiations

TESSIER, Benjamin, Maxime, Johan

SIREN 918075565Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

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Créations

Tessier, Benjamin

SIREN 522316637Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/09/2025

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Modifications diverses

TESSIER, Nicolas, Benjamin, Anthony

SIREN 949213979Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

02/06/2025

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Modifications diverses

TESSIER, Nicolas, Benjamin, Anthony

SIREN 949213979Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

29/04/2025

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CA

Chambre civile 1-7

67ef68bb6b85edc07d34545e

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

V-B7I-WNGL (Décret n° 2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [F] [R] Me Kheira FLISSI-GHERABLI Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a15e3f9cdc6046d47054cca

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, Vice-présidente, Greffier : Benjamin LAPLUME, Greffier DÉBATS : A l’audience du 30 Mars 2026, date à laquelle l’affaire a été mise en délibéré, les avocats ont été avisés que l’ordonnance serait

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66995d2e07d408f8d4c180e9

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Madame [N] [P] [Adresse 2] [Localité 9] Madame [K] [S]-[U] [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur [C] [S] [Adresse 1] [Localité 8] Monsieur [H] [S] [Adresse 11] [Localité 10] tous représentés par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b3bc0d3e3fe99caddf7

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

LINAS BOILLOT, demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Philippe LEFEVRE, avocat au barreau de LILLE et Me Loris PALUMBO Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
TJ

REFERES

677d8681b032d83cfd3e89fb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

sera rendue par mise en disposition le 06 Janvier 2025 ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ - Réputée contradictoire - En premier ressort - Signée par Benjamin

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008011693

Admin. suprême

18 mars 1998

18 mars 1998

Benjamin X... Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110030

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Benjamin Y... le legs particulier prévu au testament de Roland X... en date du 3 juin 2003, soit 20 % du prix net de la vente des bureaux constituant le lot 101 de l'état descriptif de division de l'immeuble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf06

Appel

16 janvier 2009

16 janvier 2009

Il sollicite la condamnation des quatre neveux de la testatrice à lui payer solidairement une somme de 1.500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Chambre 01

69654a78cdc6046d470fdf88

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690006866c0645d222bb

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690506866c0645d22371

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[R] [V] [Adresse 3] [Localité 10] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Carine GILLET, Greffier : Benjamin LAPLUME, DÉBATS Vu

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335af6c0d3e3fe99cada82

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66964137f5112d8edd057d55

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

68e94c483ea43407b910154e

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Octobre 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier. Exposé du litige M.

Source officielle
TJ

Chambre 9

69656c95cdc6046d47123ed5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Minute n°25/ ORDONNANCE DU : 09 janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00157 - N° Portalis DB2N-W-B7J-INU7 AFFAIRE : [W] [H] Avocat plaidant : Maître Benjamin COIRON, membre de la SELARL ETHIS AVOCATS, avocat

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f0243402fc178212f7e498

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Benjamin DONAZ - #P0074 DEFENDERESSE Société SCCV CHATENAY SALENGRO AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître [O] [D] de la SELARL KOHN

Source officielle
TJ

Pôle social

69ea6447cdc6046d474b6b34

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

STIENNE-DUWEZ, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CAF DU NORD - SERVICE JURIDIQUE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Madame [O], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
TJ

J.L.D.

679aae16e9a46d1f5a76c029

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

VISIOCONFERENCE N° RG 25/00319 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NI4A Le 13 Janvier 2025 à 9H44 Devant Nous, Judith HAZIZA, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0f2

Appel

26 février 2010

26 février 2010

procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN

Source officielle