A titre infiniment subsidiaire, M. et Mme [N] soulèvent la faute contractuelle de la SCI Les Jardins de Saint Benoit et de la société HPA Holding et la faute délictuelle du notaire pour manquement à son

Benoît X... de l'intégralité de ses demandes, - condamné M. Benoît X... à verser à la société Alta bâtiment 700 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M.

[G] [C] de ses demandes tendant à ce que celles-ci soient mises à la charge de la SARL Garage Benoit et qu'une condamnation soit prononcée à l'encontre de cette société.

Cette société s'est divisée en quatre : -la société X... à compter du 1er octobre 2003, avec pour gérant Benoît X... ; -le centre d'activités de la Chesnaie, à compter du 1er octobre 2002 ;

Espace Benoît Suzer la somme de 5 000 F et à M.

BENOIT, pris en qualité de mandataire liquidateur de la Société B demande à la Cour de juger inopérante l'argumentation de la Société Anonyme A et de retenir qu'en ce qui concerne le 1er contrat, la sentence

Son contrat était repris à compter de 1996 par la société LLM TRANSPORTS BENOIT.

La société Axa France IARD demande au Tribunal de condamner l'État et la commune de Saint-Benoît in solidum à lui verser la somme totale de 408 448,40 euros.

comptes ouverts à la CEPAC, dénoncée le 19 février 2024, pour le recouvrement de la somme de 15.063,17 euros en vertu du jugement réputé contradictoire du 26 mars 2012 du tribunal d'instance de St Benoît

PAS DE CALAIS qui avait son siège à FREVENT à laquelle Benoit X... était rattaché, devenait, suite à la scession partielle de la société Jean A... à la société EUROVIA, EUROVIA PAS DE CALAIS ; que celle

Benoît a été contrôle « positif » à l'éthylotest alors qu'il était au volant du véhicule de société, et que les gendarmes ont demandé à Monsieur Y... de prendre le volant au lieu et place de Monsieur X

FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 26 mai 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL L&D SERVICES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

Sur la fin de non-recevoir opposée par la SARL SAINT BENOIT CONSTRUCTIONS.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/01808 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XVMX Notifiée le : Expédition à : Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD

pas faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir ; - les moyens soulevés par la SCI Ge.

Elle fait valoir que : - la société requérante n'a pas intérêt à agir ; - les moyens soulevés par la partie requérante ne sont pas fondés.

[E] [V] [Adresse 3] [Localité 4] Mme [Z] [N] épouse [V] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque :

DECIDE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Hostellerie Saint Benoit.