BALOISE BELGIUM SOCIETE ROYAL INTERNATIONAL INSURANCE HOLDING SOCIETE HELVETIA SOCIETE TOKIO MARINE EUROPE INSURANCE LTD SARL ASSISTANCE MOBILITE INTERNATIONALE SOCIETE DEMINTER INTERNATIONAL SARL BIARD

SELARL GUEDJ HAAS BIRI [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Samuel GUEDJ, avocat au barreau d'ESSONNE, toque : L 233 Par décision réputée contradictoire, statuant publiquement, et après

& BIRD AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : R255 Assistée de Me Claire-Amélie BRATEL de l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : R255 S.A.R.L.

                                                                   * La copropriété du navire GREEN BIRD a fait l'objet d'une vérification de comptabilité pour la période du 1er janvier 1996 au

, Avocat (W09) ET : SAS ALLIANCE PURCHASING ORGANIZATION, RCS de Nanterre B 435 078 712, dont le siège social est [Adresse 2] Partie défenderesse : assistée de Me Nicolas MORELLI membre du Cabinet BIRD

. # Birra Wührer SpA and others v Council and Commission of the European Communities. # Maize gritz - Non-contractual liability. # Joined cases 256, 257, 265, 267/80, 5 and 51/81 and 282/82.

#Reisebüro Binder GmbH v Finanzamt Stuttgart-Körperschaften.#Reference for a preliminary ruling: Bundesfinanzhof - Germany.

société Financière du Cèdre expose que la société Réalisations Economiques et Industrielles lui avait confié, comme à d'autres sociétés, la commercialisation de parts de copropriété du navire « Green Bird

Dans cet article, Bild fit référence à des déclarations du procureur W. du parquet de Munich que celui-ci avait faites à une journaliste de Bild .

prestations facturées par la Caisse d'Épargne [Localité 4] Drôme Ardèche en date du 5 janvier 2026 (221,96 € TTC), la mise en demeure de BPCE LEASE du 26 janvier 2026, la facture d'honoraires d'avocat Bird

BIRD, pour lesquels domicile a été élu conventionnellemnt au Cabinet Mendes et Mount - ... - Etats-Unis d'Amérique, 14°/ de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me BIARD, Me TRONCQUEE ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/09286 N° Portalis 352J-W-B7G-CXPBM N° MINUTE :

OCP BUSINESS CENTER 14 AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe BIARD - #R0146 représentée par Me Philippe BIARD - #R0146 AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente,

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-23.815 Demandeur(s) : la société Celtostrea Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : la société Bira

Par un arrêt n° 19NT03215 du 3 juillet 2020, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté leur appel. 2° La SCI Les Prés Biard ainsi que M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 21/17645 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIRKR Ordonnance n° 2025/M288 M.

ARDELEAN 1987 Vasile Rareş Biro Satu Mare 03/02/2022 10/02/2022 3   000     12479/17 06/02/2017 László Attila HORVÁTH 1992 Vasile Rareş Biro Satu Mare 03/02/2022 10/02/2022 3   000

la société Warner Bros n'a exécuté que le 27 juillet 1988 l'arrêt en date du 7 juin 1988 qui l'avait condamnée, sous astreinte, à délivrer à la société Leaurel une copie en version originale du film "Bird