BANCA exerçant sous l'enseigne MICOS CREDIT IMMOBILIER société italienne [Adresse 3] [Localité 2] (ITALIE) avec une succursale en France : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par l'AARPI BIRD

Octobre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [J] [K] 13 place des Vosges 75004 PARIS / FRANCE représenté par Maître Djazia TIOURTITE de l’AARPI BIRD

né le 17 Mars 1990 à CEBALA (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 10 février 2017 à 18 heures 13 par télécopie, par Me Bertrand BILLA, avocat ; A l'audience publique du 10 février

né le 27 Juillet 1989 à ORAN (ALGERIE) (81200) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 20/02/2017 à 12 h 27 par télécopie, par Me Bertrand BILLA, avocat; A l'audience publique du 21/02/2017

Bila, 2 / de Mme Y... Bila, demeurant ...

La Sarl Pemabel dont le siège est situé au 47 rue Marcel Dassault à Boulogne Billancourt est propriétaire d’une maison et d’une dépendance situées au 35 rue du Birdie à Lacanau (33680).

née le 18 Octobre 1953 à ST JEAN POUTGE (32190) Demeurant... 32350 BIRAN représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Michèle BABERIAN, avocat Madame Christiane Z... épouse A

née le 18 Octobre 1953 à ST JEAN POUTGE (32190) de nationalité française Demeurant... 32350 BIRAN ET Madame Christiane Z... épouse A...

. # Kriminālprocess pret Alan Jeffrey Bird. # Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Crown Court, Bolton - Apvienotā Karaliste. # Lieta C-235/94.

(Biga).   Le montant de son investissement s'élevait à 150 millions de livres turques et la production de la ferme était destinée à l'exportation.

On 25 November 2008 the Bila Tserkva Court found the applicant guilty as charged and sentenced him to fifteen years’ imprisonment.

. # Failure to comply with a directive - Conservation of wild birds. # Case 247/85.

. # Conservation of wild birds - Construction work in a special protection area. # Case C-57/89.

#Birds Eye Walls Ltd. tegen Friedel M. Roberts.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Court of Appeal (England) - Verenigd Koninkrijk.

. # Anton Birke gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Beamte - Wechselkurs für die Berechnung der Dienstbezüge. # Rechtssache 543/79.

#Conservation of wild fauna - Wild birds - Hunting periods - Hunting of woodpigeon during return journey in the province of Guipúzcoa.#Case C-135/04.

#Regina împotriva Secretary of State for the Environment, ex parte: Royal Society for the Protection of Birds.

DECRET DU 24 FEVRIER 1959 POUR LA DEFINITION DES NOUVELLES LIMITES ADMINISTRATIVES DE LA VILLE D'ALGER ET QUI RATTACHAIT A CELLE-CI "LES COMMUNES D'AIR DE FRANCE, BIRMANDREIS, BOUZAREA, DELY-IBRAHIM, EL BIAR