Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500540_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 6 février 2025 et 2 mars 2026, la société Loft and Coffee, représentée en dernier lieu par Me Bouboutou, demande
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00971_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 avril et 15 décembre 2023, les consorts B, représentés par Me Bouboutou, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2200136_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2022, la société d'exploitation Esmeralda Resort , représenté par Maître Jacques-Alexandre Bouboutou, demande au juge des référés
Source officielle2ème chambre
DTA_2204955_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
avril et 6 avril 2022 ainsi que les 20 mars, 17 juin, 19 juin et 20 juin 2023, le mémoire et les pièces enregistrés les 17, 19 et 20 juin 2023 n'ayant pas été communiqués, Mme B E, représentée par Me Bouboutou
Source officiellesoc
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22 janvier 1992
22 janvier 1992
Pascal, demeurant rue Félix Faure à La Bourboule (Puy-de-Dôme), 5°/ de M. X... Mario, demeurant ..., Le Mont Dore (Puy-de-Dôme), 6°/ de M. I...
Source officielleJAF2
6a0f4c2bcdc6046d477b3ab0
19 mai 2026
19 mai 2026
juridictionnelle de [Localité 1]) DEMANDERESSE D’UNE PART, ET : Monsieur [H] [X] [E] [I] Né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 3] (12) Demeurant: [Adresse 2] Non comparant représenté par Me Marie-léa BOUKOULOU
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2406691_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A B, représenté par Me Boukoulou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2024 par lequel le préfet de la Gironde l'a assigné à résidence dans le département de la Gironde pour une
Source officielleCour d'Appel
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20 mars 2014
20 mars 2014
et assisté du greffier : Madame BOURBOUSSON qui ont signé le présent arrêt en présence du ministère public près la Cour d'Appel sur appel d'un jugement du tribunal de grande instance de CARCASSONNE
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdbc841cd4d85a750bb6385
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Catherine BOURBOUSSON ARRÊT : - Contradictoire.
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51fd9
30 septembre 1992
30 septembre 1992
X... et Mme Z..., exploitant un hôtel à La Bourboule, ont engagé M.
Source officiellesoc
613721e7cd580146773f89b3
9 juin 1993
9 juin 1993
B... et Mme D..., exploitant l'hôtel de Venise et Paix à la Bourboule, ont engagé, le 26 janvier 1987, pour une période expirant le 26 septembre 1987, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-201701
14 février 2020
14 février 2020
ANNEXE N o Prénom NOM Année de naissance Nationalité Lieu de résidence 1 Chrysafis CHATZIKOS 1979 grec Corfu 2 Christos BOURBOULAS 1979 grec Corfu 3 Mert CAKAR 1985 turc Corfu 4 Okan
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d90
20 janvier 2016
20 janvier 2016
assisté de Me Marie-léa BOUKOULOU, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2430369_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2024, la SAS Miriflore, représentée par Me Bouboutou, demande au juge des référés sur le fondement L. 521-2 du code de justice administrative
Source officielleETRANGERS
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
KEMPENAR, adjoint faisant fonction de greffier, avons entendu : PREFECTURE DU TARN non représentée, régulièrement avisée [D] [L] [Z], régulièrement convoqué, non comparant, représenté par Me Léa BOUKOULOU
Source officielleChambre des référés
67f6cc22a9d5adc260622df6
8 avril 2025
8 avril 2025
Elle ajoute que l’entreprise BOUROUROU a repris les travaux, que son intervention avant que l’expert ne débute ses opérations ne permet plus de constat technique et qu’elle a bien souscrit une assurance
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203686_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Par un mémoire en intervention, enregistré le 28 septembre 2022, Mme B D, représentée par Me Bouboutou, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme E d'une somme de 3 500 euros au titre
Source officielle3ème chambre
DTA_2203323_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
A B, représentés par la SELARL Jacques-Alexandre Bouboutou, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2022 par lequel la préfète d'Eure-et-Loir a prononcé la fermeture
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205340_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2022, Mme C A B, représentée par Me Bouboutou, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la préfète de Gironde
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205341_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, un mémoire enregistré le 20 octobre 2022 et des pièces complémentaires déposées le 8 octobre 2022, Mme D A B, représentée par Me Bouboutou
Source officiellePage 11 sur 21