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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
64549fc0eedb07d0f818637c
2 mai 2023
2 mai 2023
RENNES N° 94/2023 - N° RG 23/00213 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TWT7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe BRICOGNE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91affb63d827c909cad63
6 janvier 2023
6 janvier 2023
RENNES N° 03/23 N° RG 23/00001 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TMPT JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe BRICOGNE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64a9000e03029105dbedc37d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
RENNES N° 154/2023 - N° RG 23/00328 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T4TP JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe BRICOGNE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64c8a0f3dfabddd9699e0093
28 juillet 2023
28 juillet 2023
RENNES N° 179/23 N° RG 23/00380 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7AQ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe BRICOGNE
Source officielleChambre sociale
62fdd602c40462c563c35223
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Clôture : 7 mars 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2022 en audience publique, devant Philippe BRICOGNE
Source officielleChambre sociale
62ff285e65816bc563602c59
13 juillet 2022
13 juillet 2022
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2022 en audience publique, devant Philippe BRICOGNE
Source officielleChambre sociale
63007975521ab1c563ce0a11
13 juillet 2022
13 juillet 2022
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 mars 2022 en audience publique, devant Philippe BRICOGNE
Source officielleChambre sociale
6300797c521ab1c563ce0a1f
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Clôture : 7 février 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 mars 2022 en audience publique, devant Philippe BRICOGNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74f
19 mai 2008
19 mai 2008
Champagne Bricout & Koch et de la S.A.
Source officielle18° chambre 1ère section
6627fcbe42439575e2f7dff1
23 avril 2024
23 avril 2024
La société Henri Bricout a restitué les locaux le 31 mars 2021.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01193
18 novembre 2008
18 novembre 2008
texte, l'importateur d'un produit contrefait est coupable de contrefaçon sans qu'il soit nécessaire d'établir qu'il a agi en connaissance de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bricogite
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6032ab4419365e22ffafbaaa
11 décembre 2017
11 décembre 2017
[R] [E] par ordonnance du 25 octobre 2011, dans un litige opposant la SA BRICOMAN à la SAS LA MAISON DU 13° et à la SA COFITEM-COFIMUR ; Vu le rapport de l'expert M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771604
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 septembre et 20 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le GAEC BRICOUT, dont le siège est
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020867767
26 septembre 2007
26 septembre 2007
cession des sociétés Britton et Le Pape Construction est rejeté.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64b0e850c42a2105dbc59d64
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DBVL-V-B7H-T5ZX JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe BRICOGNE
Source officielle1ère Chambre
68660f84bbe0ac41ca81b197
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE
Source officiellesoc
6137241dcd58014677412757
29 septembre 2004
29 septembre 2004
que ce mandataire a produit un pouvoir ainsi rédigé : "Je soussigné, SA Sobridis Bricogite, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est ZA du Mazaud, 19100 Brive donne par
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c71d
21 mars 2001
21 mars 2001
en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Henri Bricout, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation
Source officielleChambre Civile
631986f751eeae4f1309d11c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Philippe BRICOGNE, président de chambre, rédacteur de l'arrêt M. Martin DELAGE, président de chambre M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64c8a0f3dfabddd9699e0095
28 juillet 2023
28 juillet 2023
RENNES N° 180/23 N° RG 23/00381 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7BB JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe BRICOGNE
Source officiellePage 11 sur 181