Renault, - E... Sylvie, - E... Thierry, - E... Véronique, - E... Yannick, - R... Any, - R... Kerline, - R... Mécène, - H... Félicia, épouse Y..., - I... Audrey, - I... Laurent, - I... Lory, - I...

d'homicide et de blessures involontaires ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que le prévenu circulant sur la route nationale 7 au volant de son véhicule automobile Renault

la Cour, composée lors du délibéré de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Madame Catherine KAMIANECK, Conseiller, Monsieur André CHAPELLE, Conseiller, GREFFIER, lors des débats : Madame Brigitte

QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE A LA LIQUIDATIO JUDICIAIRE DE MR PIERRE Y... qu'à titre personnel ... 95302 CERGY PONTOISE représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Anne RENAULT

Les immatriculations semblables (comme BMV, DHV etc.) correspondaient à des véhicules d’autres marques et couleurs qu’une Renault blanche.

B se plaint d'injures et du très grand mépris que pouvait avoir son supérieur hiérarchique, lorsqu'il travaillait à la brigade de Verdun, en raison de ses indisponibilités pour raison de santé.

B se plaint d'injures et du très grand mépris que pouvait avoir son supérieur hiérarchique, lorsqu'il travaillait à la brigade de Verdun, en raison de ses indisponibilités pour raison de santé.

Philippe Y... et la société AMF à rembourser à la société AXA la somme de 3.500 euros ; AUX MOTIFS QUE l'accident dont s'agit a fait l'objet d'un procès-verbal des services de gendarmerie d'APT, brigade

représentée par Me Jean-Michel TREYNET Avoué-No du dossier 18248 Rep/ assistant : Me Brigitte RICHARD (avocat au barreau de PARIS) INTIMES LA PRESENTE CAUSE A ETE COMMUNIQUEE AU MINISTERE PUBLIC

G D, représenté par Me Revault d'Allonnes, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2021 par lequel le ministre de l'intérieur l'a radié des cadres et admis à faire valoir ses droits

Bollée 72230 ARNAGE représentée par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d ‘ ANGERS (SCP) CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 09 représentée par monsieur Emmanuel RENAULT

P. 10 49037 ANGERS CEDEX représentée par Maître Emmanuel RENAULT, muni d'un pouvoir en la cause : DRASS DES PAYS DE LA LOIRE Maison de l'Administration Nouvelle BP 86218 44262 NANTES CEDEX

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me Hervé REGNAULT

Les enquêteurs sollicitèrent du juge d’instruction l’autorisation de mise en place d’un dispositif technique de captation sonore et de localisation du véhicule Renault Laguna. 14.

attaqué a déclaré Mohamed B... coupable de délit de fuite et de la contravention de défaut de maîtrise de son véhicule ; "aux motifs que le 13 juillet 1990 vers 23 heures 30 (...) la voiture automobile Renault

Anthony B... (25), qui demeure à Contigne, explique que Jean-François Y... était seul lorsqu'il l'a quitté vers 19 heures 30 ou 19 heures 45 et a pris le volant de la Renault Laguna ; que ceux qui disent

mais seulement d'indiquer que cette vitesse était celle d'un véhicule de ce type lorsque le moteur fonctionnait à plein régime ; que le témoin F... a notamment déclaré qu'il conduisait son véhicule Renault

LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, GREFFIER : Madame Brigitte

Localité 24] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 019290 Représentant : Me Guillaume REGNAULT