- "Bruno X..., à Dunkerque, le 4 décembre 2001, a-t-il gêné la circulation du minéralier "Papa" ?"

conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Marie BRUNEL, Greffière

DECISION 1- Marc Y... et Marie-Louise Z... ont acquis en indivision, à concurrence de moitié, chacun, le 10 avril 1987 un terrain sur la commune de Brullioles et sur lequel ils ont fait édifier une maison

X... la vente de ce véhicule ; qu'il a également négocié la reprise du véhicule ancien de Bruno X... ; que Bruno X..., pour l'acte de vente, a été en contact avec Patrice et Jean-Paul A... ; que tous

Procédure devant la Cour : La commune de Gignac-la-Nerthe, représentée par Me Brunière, a produit des pièces les 13 et 21 mars 2025 et 16 avril 2025 qui ont été communiquées à M. B.

D..., - et les observations de Me Depenau, substituant Me Brunière, représentant le département de la Creuse. Considérant ce qui suit : Ingénieur territorial principal, M. A...

X... demeurant à La Brunelle, Cunlhat (63590) ; M.

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2021 et un mémoire, enregistré le 22 juin 2022, la société civile immobilière (SCI) B2P, représentée par la SELARL Plantrou - De la Brunière

internationaux, dont le siège est zone industrielle à Penne d'Agenais (Lot-et-Garonne), 2 / Mme Réjane X..., née Z..., demeurant "Les Buissons", bâtiment "Le Sénéchal", escalier D à Boussy-Saint-Antoine, Brunoy

de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 30 Août 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

ENTREPRISE VITSE demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour DÉBATS à l'audience publique du 1er juin 2011 tenue par Philippe BRUNEL magistrat chargé

par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Dominique HENNEUSE, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience publique du 03 Décembre 2014 tenue par Philippe BRUNEL

Brunel X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Sunset, demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 19 juin 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme en récidive et d'arrestation

Présidée par Christian RISS, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Marie BRUNEL