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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
65c3d9f3c432ce7d11a701cf
29 janvier 2024
29 janvier 2024
KARGY non représentée Société LA SOCIÉTÉ AXA FRANCE IARD représentée par Maître Vincent BOIZARD de la S.E.L.A.R.L.
Source officielleciv3
613721e2cd580146773f874f
11 mai 1993
11 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Edouard X... née Catherine Y..., demeurant 46, avenue du Président
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c1c
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Vincent X... en qualité de fraiseur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275f
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Vincent A... M. Christophe B... SARL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4fe
18 avril 2012
18 avril 2012
par Maître Vincent B..., - rejeté le surplus des prétentions des parties.
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3d
17 mars 1998
17 mars 1998
Saint-Geoirs, 41°/ de Mme Maud XH..., demeurant ..., 42°/ de Mme Catherine XI..., demeurant ..., 43°/ de Mme Catherine XL..., demeurant ..., 44°/ de Mme Daniel XP..., demeurant 32 lot.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876e9
11 mai 2005
11 mai 2005
Vincent X... Y.../ S.C.P.
Source officiellePCP JCP fond
68e94fd93ea43407b9104e2b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Vincent TISLER Copie exécutoire délivrée le : à :Me Catherine HENNEQUIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a58c38f76f78303313
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La Fondation Vincent de Paul a répondu le 23 octobre 2020 par un refus, qui a été réitéré par lettre du 21 décembre 2020.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:468760.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491628.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de
Source officielleTPROX - 10 000
697b5131cdc6046d4719ce89
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Cathelain et Cie (ci-après la société Cathelain) la fourniture et la pose d’un bardage en bois et d’une pergola sur un immeuble dont elle est propriétaire, situé au 666, rue de Sébastopol à Boescheppe,
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162677c12fe6a3e85a6c794
23 septembre 2013
23 septembre 2013
[Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Catherine MABILLE (avocat au barreau de PARIS, toque : C0468), substitué par Me Claire GOGLU, avocat au Barreau de PARIS INTIMEE LA SOCIETE NATIONALE
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007900258
5 février 1996
5 février 1996
FRANCAIS, de Mme Martine A..., de Mme Vicenta X..., de Mme Dominique Z... et de Mme Danielle Y..., - les conclusions de M.
Source officielleciv2
613723b3cd5801467740d176
13 février 2001
13 février 2001
Vincent X..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Poitiers (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de Mme Catherine Z.
Source officielleciv2
61372143cd580146773f253f
4 juillet 1990
4 juillet 1990
André, François X..., demeurant à Bierges 1301 (Belgique), ..., 3°/ de Mlle Catherine X..., demeurant à Bruxelles 1200 (Belgique), ..., 4°/ de M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114aa
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ALLIANZ IARD assureur de l’immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 4] Société [Localité 4] HABITAT AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Vincent BOIZARD de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT
Source officielle2ème CH - Section 1
6597abaeade3490008c312b4
4 janvier 2024
4 janvier 2024
AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Vincent TORTIGUE de la SELARL TORTIGUE PETIT SORNIQUE RIBETON, avocat au barreau de Bayonne Assistée de Me Catherine Marie DUPUY, avocat
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019989689
17 décembre 2008
17 décembre 2008
E, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il est constant que le président du bureau de vote de la commune de La Couture a fait évacuer la salle de vote
Source officielleciv1
61372668cd58014677425529
11 avril 1995
11 avril 1995
Dominique X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994 par la cour d'appel de Toulouse (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1 / de Mme Catherine Y..., 2 / de l'Aide sociale à l'enfance
Source officiellePage 11 sur 128
VINCENT, Catherine, Reine, Jeanne
26/07/2026
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Vincent, Elise Catherine
26/05/2026
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DEFER, Catherine, Lucienne, Simone, VINCENT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 18 Mars 2026, désignant liquidateur SARL EPILOGUE, prise en les personnes de Pauline ROUQUETTE et Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
07/04/2026
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VINCENTELLI, Christine, Catherine
31/03/2026
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VINCENT, Valentine, Catherine, Janine
20/03/2026
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