accordé à la société Atout 15 l'autorisation préalable requise en vue de la création d'un ensemble commercial à l'enseigne " Carrefour " de 25 464 m² à Aurillac et à Ytrac (Cantal) ; 2°) de mettre à la charge

Christophe Brun, demeurant 10, rue Charles Guinot, 37000 Tours, 25 / de Mme Martine Bruno Gaudreau, demeurant 17, rue des Basses, 37210 Chancay, 26 / de Mme Rolande Cailler, demeurant 7, place du

MARBRERIE DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Benjamin AYOUN Décision déférée à la Cour : Jugement du

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Sandra HERRY Copie exécutoire délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Benjamin AYOUN Pôle civil de proximité

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

demeurant [Adresse 1] (ROYAUME UNI) Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté sur l'audience par Me Benjamin

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.

° 2026/ 15 Rôle N° RG 21/10547 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHZQD [E] [N] [J] [W] épouse [N] C/ [H] [V] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin

Sur cette fiche figure dans la rubrique " tâches du jour " : " nettoyer groom et charnières. Aspiré couloir 4e étage ".

née le 27 Février 1952 à NICE ... 34450 VENDRES représentée par Me Benjamin JEGOU, avocat, loco Me Dominique Charles FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Alain

né le 04 Avril 1988 à BASTIA (20200) Chez Madame A... ... 13360 ROQUEVERT ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

FAYAT BATIMENT Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Françoise MICHOTEY Me Paul GUEDJ Me Laurence LEVAIQUE Me Charles TOLLINCHI Me André FRANCOIS Décision déférée

Jean, Gustave TT..., demeurant à Chabris (Indre), château de Fins, Dun Le Poëlier, 178°/ M.

Benjamin D... a présenté à Mme Françoise Y..., qui l'a acceptée le jour-même, une offre d'acquisition de parts sociales sous conditions suspensives au prix de 391 334 ¿.

En application de l’article 18 de la loi du 10 juillet 1965, le syndic est chargé d’assurer l’exécution des délibérations de l’assemblée générale.

[Adresse 13] [Localité 11] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 S.A.R.L.

Juin 2023 ENTRE : Compagnie d'assurance LE FINISTERE ASSURANCE [Adresse 8] [Localité 5] Représentée à l'audience par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES et ayant pour avocat Me Charles

au 31 octobre 2007, - condamné Monsieur Y... à verser à Madame X... la somme de 1 000 € sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - dit que les dépens resteront à la charge

Présence de plafonniers, - chambre 327 « Monsieur X... m'indique que cette chambre est louée à Monsieur GORI Charles François, professeur à l'université de Corse ».