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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2305766_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Barriol, -et les observations de Me Chinouf, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b0ae2cdc6046d471239f0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Catherine MAILHES, Présidente Antoine-Pierre D'USSEL, Conseiller Fabienne SCHALLER, magistrate honoraire Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639413ef607c90ab65b3
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Présidée par Nathalie PALLE, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af3a1775905dba3bbbc
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Présidée par Nathalie PALLE, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de eMalika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af4a1775905dba3bbbe
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Présidée par Nathalie PALLE, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de eMalika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af5a1775905dba3bbc6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Présidée par Vincent CASTELLI, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleRETENTIONS
650d30e971dfcd8318201127
19 août 2023
19 août 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Malika CHINOUNE
Source officielleRETENTIONS
650d30e971dfcd8318201129
19 août 2023
19 août 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Malika CHINOUNE
Source officielleRETENTIONS
650d30ea71dfcd8318201135
19 août 2023
19 août 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Malika CHINOUNE
Source officielleRETENTIONS
650d30ea71dfcd8318201139
19 août 2023
19 août 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Malika CHINOUNE
Source officielleRETENTIONS
650d30ea71dfcd831820113b
19 août 2023
19 août 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Malika CHINOUNE
Source officielleRETENTIONS
643e35be83146e04f531ec26
15 avril 2023
15 avril 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
642d1483cb8fa004f57da1d1
4 avril 2023
4 avril 2023
Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a7
14 février 2006
14 février 2006
COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Georges CATHELIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame CHINOUNE
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d23
28 novembre 2006
28 novembre 2006
LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Anne-Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03161_20260216
16 février 2026
16 février 2026
B..., représenté par Me Chamoun, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 avril 2024 en tant qu’il a rejeté sa demande ayant trait à son entretien annuel d’échange de l’année 2022 : 2
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2517719_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Desimon, juge des référés, - les observations de Me Chinouf, substituant Me Evreux, représentant la requérante, Me Chinouf ayant repris les écritures et insisté sur la condition médicale de l’intéressée
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cd2
10 mai 2022
10 mai 2022
Les 27 et 28 septembre 2016, le contenu du silo de Chillou a été transféré vers le silo de Neuville de Poitou.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2506971_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme El Moctar, greffière d'audience : - le rapport de Mme Richard, juge des référés, - et les observations de Me Chimouf, substituant
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163d88099a586c22d6d44b2
9 juin 2010
9 juin 2010
de Paris - RG n° 09/53066 APPELANTES SOCIÉTÉ CIVILE VILLA DURMAR, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 7] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX
Source officiellePage 11 sur 123