Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 25 juin 1997), que le voilier "Clip entreprises", appartenant

D'INSCR RIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 002407 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s): REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : LE CLIN

d'immatriculation" ; "aux motifs qu'il résulte des mentions du procès-verbal à la base des poursuites que le 2 avril 2000 à 11 heures 10, des gendarmes ont constaté qu'un véhicule de tourisme de marque Renault CLIO

présenter aucun caractère probant ; que les mis en cause contestent les quantités mentionnées sur l'inventaire établi le 5 mars 2002 pour trois catégories de produits : Brandy 1920, Adlha Vehla et Whisky Clan

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen de nullité relatif à la procédure de sonorisation des véhicules Citroën Berlingo [Immatriculation 2] et Renault Clio [Immatriculation 1]

été demandée en justice avant l'expiration de ce délai ; que la cour d'appel, qui a alloué au syndicat des copropriétaires une indemnité représentant le coût d'une réfection complète des bardages en clins

Il résulte de l'instruction que la société SCB, qui a livré les clins rouges et blancs constituant le bardage de type " Canexel ", a la qualité de fournisseur de la société Parmentier.

La société Clin d’Œil Communication a sollicité le bénéfice du fonds d’aide au portage de la presse instituée par le décret du 6 novembre 1998, au titre de l’année 2022.

A chaque fois que nos regards se croisaient, il me faisait des clins d''il, je détournais le regard. » [G] [P] atteste quant à elle : « Cet homme me faisait des clins d''il et me regardait de façon insistante

à son secrétariat le 15 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale de Bayonne à sa demande de communication du document liant le CLIC

CLIN D'OEIL COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : Madame [C] [Y] née le 22 Octobre 1965

[L] [O] et que, s’agissant du rachat du véhicule Clio, leur mère ne conduisait plus. A titre subsidiaire, il indique que M.

04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Monsieur Alain CLIO

DU LITIGE Suivant copie de certificat de cession d’un véhicule d’occasion du 10 juillet 2025, Mme [B] [R], demanderesse au présent procès, a acquis un véhicule d’occasion de marque Renault, modèle Clio

dégager de la ceinture de sécurité s'il avait eu les menottes dans le dos ; que le premier élément perturbateur pour l'escorte est intervenu lorsqu'un véhicule Audi a commencé à suivre leur véhicule Clio

[B] [R] décédé le [Date décès 2] 2024 Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Mélissa CLINE, avocat au barreau de MARSEILLE

D'OFFICINE POUR S'OPPOSER A LA COMMERCIALISATION DES SPECIALITES DES LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS GENERIQUES, OPPOSITION QUI SE SERAIT NOTAMMENT MANIFESTEE PAR LE BOYCOTTAGE DE CERTAINS PRODUITS CLIN

APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Harold FORESTIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉ Monsieur [T] [W] Représenté par Me Antoine VOLLET de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN