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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21VE01765_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02941_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03098_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de Mme Deroc, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2515002_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00450_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01448_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente-assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielle5ème chambre
DTA_2509902_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle5ème chambre
DTA_2505307_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 6 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE02784_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePrésidente Danielian
DTA_2309016_20260216
16 février 2026
16 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300642_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Délibéré après l'audience du 19 janvier 2026 , à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist conseillère, M. Bertaux, conseiller.
Source officiellesoc
613722dacd58014677402512
3 avril 1997
3 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Danielson, société anonyme, dont le siège est Fonds bouillants, 58490
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01787_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2515004_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle5ème chambre
DTA_2302039_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 10 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2309247_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 8 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Brumeaux, président honoraire, M. Bertaux, conseiller.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408753_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 8 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian présidente, M. Brumeaux, président honoraire, M. Bertaux, conseiller.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02553_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par une décision en date du 2 septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente-assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielle5ème chambre
DTA_2506745_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.
Source officielle5ème chambre
DTA_2507720_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. F...
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