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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6690250a766d1156dbbef50c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
14] Ayant pour avocat la SELARL QUADRIGE AVOCATS, représentée par Maître Christophe DAVID, Avocats au Barreau de RENNES substitué à l’audience par Me JOUNIAUX S.A.S.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67eecdf6b848dd6814c5d52e
3 avril 2025
3 avril 2025
la SELARL CASEY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Maître Jérôme CASEY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant D’UNE PART ET : La société anonyme [14] Dont le siège
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468562.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463191.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466667.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468676.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Corlay, avocat de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489015.20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Brouchot, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459008.20220223
23 février 2022
23 février 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. La société Etablissements A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9334a
3 juin 2016
3 juin 2016
L'acte a été reçu par-devant Maître Frédéric Y..., notaire de l'acquéreur, avec la participation de Maître Christine C..., notaire du vendeur.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300263
28 février 2012
28 février 2012
omises, que la société ADM constructions avait établi les plans de l'ouvrage sur la base desquels le permis de construire avait été obtenu, que l'expert imputait le surcoût des travaux à cette société, dont
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6dd
23 juin 2008
23 juin 2008
David en leurs explications. Le Ministère Public en ses réquisitions. Maître CASTELLI Jérôme, Avocat des prévenus en sa plaidoirie Y... Sylvia et X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd9
20 décembre 2007
20 décembre 2007
BOUCHERIE DAVID prise en la personne de ses représentants légaux ... 75004 PARIS représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué à la cour assistée de Maître Marie-Christine Y..., avocat au barreau
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456402.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466012.20230203
3 février 2023
3 février 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
Saint- Denis le 12 décembre 2007 -c/Marie Noëline A
6253cabfbd3db21cbdd8beee
29 juillet 2008
29 juillet 2008
Z...Jean David contre cette décision le 18 mars 2008.
Source officielleService des référés
6581ee073ea7c8c112520eb1
19 décembre 2023
19 décembre 2023
DAVID 26 [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Maxime ROUAH, avocat au barreau de PARIS - #R0030 DÉFENDEUR Monsieur [L] [C] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Philippe VERDIER
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce5c9ea95b316fdf5fe
5 avril 2024
5 avril 2024
DEMANDERESSE COMMUNE DE [Localité 5] Collectivité territoriale dont la Mairie est [Adresse 6] [Localité 5] Agissant poursuites et diligences de son Maire en exercie domicilié en cette qualité à la dite
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458b
2 mai 2019
2 mai 2019
HOLDING, et a désigné Maître X... A... en qualité de mandataire judiciaire et Maître T... J... en qualité d'administrateur judiciaire.
Source officiellecr
6137260bcd580146774228ac
7 décembre 1999
7 décembre 1999
David, contre l arrêt de la cour d appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1999, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, l a condamné à 3 ans d emprisonnement dont
Source officielleTrib. de Commerce
69a77547cdc6046d476c4aa1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
le siège social est situé [Adresse 3], Ayant pour avocat plaidant Maître Joanna AMSALLEM du barreau de LYON, et Maître Philippe PERICCHI membre de la SCP AVOUEPERICCHI, du barreau de NIMES, en qualité
Source officiellePage 11 sur 347