En revanche, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du GAEC Drouet la somme de 1 500 euros, à verser à l'EARL de Dodeville.

Drevite Charles Z...

Drouet s'est vu refuser le 25 août 2004 par le directeur du centre pénitentiaire de Nantes le permis de visite qu'il avait sollicité pour rencontrer M.

copropriétaires du [Adresse 8] representé par son syndic en exercice, la régie BAGNERES & LEPINE, SA, dont le siège social est [Adresse 18] [Adresse 6] [Localité 11] représentée par la SELARL DREZET

026 N° RG 23/14386 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF2S [H] [C] [M] C/ [J] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joëlle MICHEL Me Serge DREVET

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [V] [P], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE SARL unipersonnelle VERRECCHIA CONSTRUCTION,

DEMANDERESSE Madame [J] [E] épouse [B], ayant pour mandataire et administrateur de biens la SAS ORALIA [Localité 5] ET LEPINE sise [Adresse 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Lydie DREZET

[B] [G] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE Par jugement en date du 13 décembre 2024, le juge

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Drouet a demandé au tribunal administratif de Melun de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui

Drouet, président, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 février 2023. Le rapporteur, M.

JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVT Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de DRAGUIGNAN en date du 05 Mai

DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 2] [Localité 2] REPRESSENTE PAR SON SYNDIC LE CABINET DELOMIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Nathalie DREVET-RIVAL DE LA SELARL LEX LUX AVOCATS

DOSSIER N° RG 23/07680 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KBGP MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Marianne DREVET - AUTRIC, l’ASSOCIATION FABIENNE REY-GUISSART -

07 Mai 2024 ENTRE : Madame [M] [C], [Z] [S] épouse [H] demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Jean-louis ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE, substitué par Me DREVET-RIVAL

Dominique Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Etablissements Drouets, demeurant ..., 2°/ de M.

Dravet ès qualité ont déclaré s'associer au pourvoi de M.

APPELANTS Monsieur [N] [D] demeurant [Adresse 1] plaidant par Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [G] [F] épouse [D] demeurant [Adresse 1] plaidant

DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS S.A.

Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDEURS Monsieur [F] [M], demeurant [Adresse 1] Monsieur [X] [M], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Serge DREVET

général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA) a autorisé le transfert de l'officine de pharmacie " Pharmacie de l'hôtel de ville " exploitée par la société Marie-Hélène Drouet