Me DUBOIS, ès-qualité, a relevé appel le 18 mai 2004.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société civile d’exploitation agricole (SCEA) Couvoir Dubois a demandé au tribunal administratif de Lyon de prononcer la décharge des

[K] Défendeur : la société Marie Dubois et autre Requête n° : 846/23 Ordonnance n° : 90032 du 11 janvier 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Marie Dubois, ayant

La société Dubois, acquéreur évincé, demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 2.

2001, Maître Patrick DUBOIS, ès-qualités d'organe de la procédure de la S.A.R.L.

Par cette requête, la SA Stearinerie Dubois et Fils demande la décharge de ces cotisations. Sur les conclusions aux fins de décharge : 2.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, DE 1967 A 1970, DUBOIS A CONFIE A TROIS REPRISES DES SOMMES D'ARGENT, D'UN MONTANT TOTAL DE 230000 FRANCS A ROBERT,

SOCIETE SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 99 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, QUE LES PREMIERS JUGES ONT MIS HORS DE CAUSE NORDEMANN ET SAGNIAL MAIS ONT CONDAMNE AU PAIEMENT D'UNE PARTIE DES DETTES SOCIALES DUBOIS

BLIND BEND STUDIO C/ Société SELARL MARIE DUBOIS Société SELARL MARIE DUBOIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 17 Octobre

; de mettre à la charge de la SCI Dubois la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

En septembre 2000, Nathalie Dubois donna naissance en France à une fille, A., conçue en Belgique par procréation médicalement assistée avec donneur anonyme.

TAKAHASHI, Juge, * assistés de : * Monsieur Serge SUPERCHI, greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n°ENTRE- la SELARL [Localité 1] DUBOIS

désigné, demande au juge des référés, sur le fondement des articles R. 532-1 et R. 532-3 du code de justice administrative, d'étendre à la société AXA France IARD, à la société MAF, à la SMABTP, à la SAS Dubois

DUBOIS, assisté de M. MONNEL, greffier Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis par écrit. Nous, A.

Félix Y... la parcelle enclavée, telle que déterminée suivant la solution n° 2 de l'expert X... et par un document d'arpentage dressé le 16 mai 1981 par le géomètre Dubois ; que M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 190, alinéa 3, du Livre des procédures fiscales ; Attendu, selon le jugement déféré, que, le 6 novembre 1991, la société Dubois

fait grief à la Cour d'appel (Douai, 25 avril 1985) de l'avoir déclarée coupable de concurrence déloyale par débauchage de personnel et détournement de clientèle au préjudice de la société Edouard Dubois

INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne s'est désistée de son instance au motif que la dette a été soldée ; Attendu que le défendeur a accepté ce désistement ; PAR CES MOTIFS Nous, Madame Brigitte DUBOIS

Jugement signé par Monsieur Franck MORY, président d'audience et par Madame Laurence DUBOIS, commis greffier. Signé électroniquement par M.

Jugement signé par Monsieur Franck MORY, président d'audience et par Madame Laurence DUBOIS, commis greffier. Signé électroniquement par M.