Dans son mémoire de saisine, le Conservatoire du Littoral fait valoir que les parcelles objet de la procédure d’expropriation sont en nature de dune, non bâties.

Atteinte dune malformation congénitale, la jeune femme est stérile quoiquelle ait deux ovaires normaux.

La SAS Les Dunes exploite un restaurant-plage sous l'enseigne " Verde Beach " situé route de l'Épi à Ramatuelle.

Paris, aux droits de laquelle est la société AXA, une assurance de "responsabilité civile accidents" couvrant les conséquences pécuniaires des accidents causés aux tiers par des terrains en nature de dunes

Le groupe Dune étant composé de la société Géosub, Dune France et Aquatique Découverte Nature (ADN) et exploitant trois centres de plongée en France.

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 21-15.787 contre le jugement rendu le 3 février 2021 par le tribunal judiciaire de Béziers, dans le litige l'opposant à la société Immoplage la dune

Il résulte de l'instruction que le titre exécutoire émis à l'encontre de Mme B le 31 décembre 2024 par la commune de Bray-Dunes, d'un montant de 450 euros, résulte de la constatation d'un dépôt sauvage

Il convient d'en déduire que la contrefaçon alléguée n'est pas constituée. 19.Les modèles "Dunes" (ROSAE PARIS) et "Marta" (SEVEN AUGUST) Le modèle de sweatshirt "Dunes" est différent de celui présenté

reģionālās attīstības ministrs ), au Contrôleur de l’Etat ( valsts kontrolieris ) et au Procureur général ( ģenerālprokurors ) et exprimant une grave préoccupation pour la préservation de la zone de dunes

Côté sud, le profil de pente n'entraîne actuellement pas de risque d'instabilité tant que la pente de la dune n'augmente pas.

de la consommation de l'espace ; le SCOT du Born identifie la façade est du parc comme un milieu naturel d'importance écologique aux abords de zones urbanisées, et le cœur du parc comme une arrière-dune

A... et la société Saint-Denis en sont les copropriétaires, prend place sur la crête de la dune bordant la plage de Biscarrosse (Landes).

Il ressort des pièces du dossier que la zone du Parc d'Hiver correspond à un espace de 17,2 hectares composé de deux dunes de sable recouvertes de pins maritimes et comporte une chênaie hébergeant des

Elle adopta une résolution à l'attention des autorités compétentes pour exprimer sa préoccupation quant à la détérioration d'une zone de dunes dans une commune du littoral.

: 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté de la préfète de la Gironde du 5 mai 2022 portant suspension d'activité relative à l'exploitation d'une installation d'élevage canin par le domaine des dunes

Maurice D..., demeurant ..., à Larmor-Plage (Morbihan), 2°) de la société civile immobilière des Dunes du Pouldu, dont le siège est à Rennes (Ille-et-Vilaine), 22, place des Lices, représentée par ses

Il résulte également de l’instruction que la SCI La dune a été radiée du registre du commerce et des sociétés en 2021 et il n’est pas contesté qu’à la suite de cette radiation, Mme D...

La demande a été communiquée au conseil départemental de la Gironde, à la société Dune Constructions, à la société Puel, à la société Isomar DSA, à la Soprema entreprises, au BET structure GO d'exécution

AVENANT ACCORD COLLECTIF AU VERSEMENT DUNE PEPA

accord d'entreprise ASCOMETAL Les Dunes relatif aux astreintes techniques