Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Aline CAZEAUX, Greffier. Le greffierLe président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 avril 2025 par Clara SPITZ, Juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le Juge des contentieux de la

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

représenté par Me Vanina FELICI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1985 substituée par Me Nolwenn AGBOVOR, avocat au barreau de PARIS INTIMES Me [X] [Q] - Mandataire liquidateur de la SA N SPATZ

On 29   November 2000 ... the Curonian Spit was included on the UNESCO World Heritage List, subject to the following criterion: “The Curonian Spit is an outstanding example of a landscape of sand

X..., engagé le 1er août 1978 en qualité d'attaché de direction par la société N Spatz et fils, en a été nommé en 1997, administrateur et président du conseil d'administration ; que l'assemblée générale

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 26-10.257 Demandeur(s) : la société de Prospection et d'inventions techniques (SPIT) Avocat(s) : la SCP Célice

.., et son bureau ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit de la Société de prospection et d'inventions techniques (SPIT

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 octobre 2025 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière La présidente

Ainsi jugé et prononcé le 04 octobre 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Caroline CROUZIER, Greffière Le greffier Le président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président

peut être rapportée dans un délai de 15 jours si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara SPITZ

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Aline CAZEAUX, Greffier Le greffierLe président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière La greffière La présidente

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 avril 2025 par Clara SPITZ, Juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le Juge des contentieux de la

Renaud Spitz ■ Section I commerciale [Localité 5], le Le Greffier :

Renaud Spitz ■ Section I commerciale [Localité 2], le Le Greffier :

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Lamy, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.