Georges, Joséphine L..., veuve V..., Françoise P..., épouse M..., Marie O..., épouse E..., Angèle BB..., épouse N..., de Joseph F..., d'Aïda CC..., épouse S... et d'Aimée R... ; que, s'agissant de la procuration

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - - Mme Linda X..., épouse

Bénédicte, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Marine Y... et Clarisse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

de coups de poings à la face qui l'ont fait tomber à terre dans des circonstances qu'il l'a cru mort ; que, pendant ce temps, Pierre X... s'était précipité à l'étage où il s'est opposé à Marie A..., épouse

COMMUNE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 25 octobre 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Denise X..., épouse

SOCOMENAL SCRLCV, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 8 février 2001, qui, dans l'information suivie contre notamment Marie-Claire D... épouse

attaqué, confirmant le jugement entrepris, a débouté Jean-Marc X..., partie civile, de ses demandes ; "aux motifs qu'il convient de rappeler les point suivants : que le 15 mars 1997, Mickaële Y..., épouse

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (24e chambre civile, section A), au profit de Mme Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Réjane X..., épouse A..., demeurant ... de la Mer, en cassation

Z..., l'arrêt qui se borne à faire état de ce qu'il aurait déclaré être l'associé de fait de son épouse sans relever aucun fait précis d'où il résulterait qu'il aurait exercé des actes de commerce au titre

Y..., invoqué par son épouse, en faisant état de l'éventuelle infidélité de celle-ci, seulement alléguée par son mari, pour justifier le rejet de la demande de dommages-intérêts de l'épouse en raison du

à reproduire les opinions inconciliables des différents médecins ayant examiné la victime, sans préciser si le taux d'incapacité de 18 % qu'elle a retenu correspondait aux lésions concernant tant l'épaule

. ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, d'avoir accueilli la demande reconventionnelle en divorce de l'épouse, fondée sur le grief de l'alcoolisme

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 1994) d'avoir dit qu'un acte de divorce établi au Maroc ne devait pas avoir d'effet en France, en l'absence de convocation de l' épouse à l'audience

Y... a assigné son épouse en divorce sur le fondement de l'article 242 du Code civil et que celle-ci a formé une demande reconventionnelle aux mêmes fins ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir

], domicilié [Adresse 6], a formé le pourvoi n° H 21-24.700 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2021 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [V] [Y], épouse

Jean-Luc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 19 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre X... épouse Y... du chef de vol, a confirmé