Monsieur [Z] [K] [T] [Q] [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le vingt-six mars deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Estéban

G] [E] [Adresse 3] [Localité 1] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le vingt-six mars deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Estéban

Adresse 2] Domicilié : [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le vingt-six mars deux mille vingtcinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Estéban

Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le deux juillet deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Jean-Marie CALAME, Juge, * Monsieur Estéban

Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le deux juillet deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Jean-Marie CALAME, Juge, * Monsieur Estéban

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2024, la société SOFINIM, représentée par Me Estelon, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 19 mars 2024, par

.-74000 ANNECY assistée de Maître Natacha ESTEBANEZ, avocat au barreau d'ANNECY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience non publique des débats, tenue en rapporteur

ordonnance de référé rendue le 25 mai 1989 par le conseil de prud'hommes d'Arles, au profit de la SNC Latitudes Camargue les villages du soleil, dont le siège est à Arles (Bouches-du-Rhône), Domaine de l'Estajan

COUR D’APPEL D’ [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT : [R] / SYNDICAT DE L’ESTERON ET DU VAR INFERIEUR N° RG 25/00037 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QU4J N°

Le conseil municipal a autorisé le 18 décembre 2018 la cession de ce terrain à la SCI Esteban en cours de constitution. M.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 juillet 2020 et le 22 février 2022, la SARL Immode, représentée par Me Estellon, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 mai et 19 juin 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Horizon Initium, représentée par Me Estellon, demande au juge

X... ne concerne pas la Compagnie Général des Eaux, mais la SCA Compagnie des eaux et de l'Ozone (CEO), fermière du réseau public d'eau du Syndicat Intercommunal de l'Esteron et du Var Inférieurs (SIEVI

DÉFENDEUR Monsieur L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des affaires juridiques Sous direction du droit privé Immeuble Condorcet-bât 6-6 rue Louise Weiss 75013 PARIS Représenté par Me Marc JUSTICE ESPENAN

Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le deux juillet deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Jean-Marie CALAME, Juge, * Monsieur Esteban

Estebon Plasencia, demeurant 6, rue des Aliziés, 25250 Blussans, 41 / Mme Gilberte Pourron, demeurant 3, rue des Vergers, 25260 Colombier-Fontaine, 42 / Mme Marie-Claire Puget, demeurant 15, rue

Toulouse DEFENDEUR Monsieur L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Z... des affaires juridiques Sous direction du droit privé 6 rue Louise Weiss 75703 PARIS CEDEX 13 Ayant pour avocat la SCP MERCIE FRANCES JUSTICE-ESPENAN

Ayant pour avocat la SCP MERCIE FRANCES JUSTICE-ESPENAN du barreau de Toulouse Par requête du 8 décembre 2004 Monsieur José-Augusto Z... sollicite une indemnité de 20 000 ç en réparation du préjudice