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228 résultats pour « Fadigui DEMBELE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

686dfb22002316e0ca84904c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

oculaires avec photophobie et parfois des céphalées à fréquence d'une fois au moins par semaine ; fasciculations des paupières avec délivrance de l''il gauche à type de strabisme convergeant lors de fatigue

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9493b1296ea30da95a250

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Les suites de cet accident médical sont une hyperkaliémie (excès de potassium) responsable de fatigue et d'engourdissements musculaires, des troubles urinaires ainsi qu'un état dépressif.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2400115_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

. / Les valeurs limites de l'émergence sont de 5 décibels A en période diurne (de 7 heures à 22 heures) et de 3 dB (A) en période nocturne (de 22 heures à 7 heures), valeurs auxquelles s'ajoute un terme

Source officielle
CA

1ere Chambre

603edcae749a5e49348150b4

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

' fauteuil roulant et déambulateur Contrairement à ce qu'a considéré le tribunal, il ne ressort pas de l'expertise judiciaire ni d'aucune des pièces produites que l'usage d'un fauteuil électrique

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae00cdc6046d478fbc31

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Au total au cours de cette période, l’immobilisation de l’épaule et la déambulation en fauteuil ont duré 1 mois.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0417DEC001298805

Admin. suprême

17 avril 2012

17 avril 2012

    Lors de la marche, du fait de son état de fatigue, Erdem ne parvenait pas à suivre le rythme de la troupe.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64d32c94ab0b21d969c834b9

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Ce courrier ne fait que rapporter les doléances de la patiente, qui se plaint de fatigue depuis le 02 janvier 2018 et d'un stress réactionnel suite à des démêlées juridico-professionnels.

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b43e

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

. ; que se fondant sur l'attestation du médecin du travail qui confirmait que l'état de grande fatigue et le stress, à l'origine de sa maladie, auraient pu être décelés par le médecin du travail, M.

Source officielle
CC

comm

61372315cd58014677405335

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

transporter sur le navire "Codan" des taureaux du port de Trieste (Italie) à celui de Djedda (Arabie Soudite) dont le déchargement a été refusé par les autorités sanitaires saoudiennes qui auraient décelé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c97fcb8dca058e3e78a5

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle est très nerveuse et hurlait constamment auprès de son fils qui courait partout dans le logement, d'où une extrême fatigue pour moi.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f460ca52a2831c0244

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

compte et sur la recherche de l'émergence globale ou encore spectrale ne pouvant être recherchée que pour autant que le niveau de bruit ambiant comportant le bruit particulier soit supérieur à 25 décibels

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62bfe0e5413a8b69b32bf365

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[U]), qui lui hurlait dessus parce que [R] voulait prendre son fauteuil roulant et pas le déambulateur préconisé par le kiné'.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66ff85e5a4ff9ec259c09a40

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

dans les octaves normalisées de 125 hertz à 4 000 hertz ainsi qu'un dépassement de l'émergence globale de 3 décibels pondérés A.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6d0383a880008fd0895

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DUERP) dans sa version mis à jour le 4 juillet 2018 (pièce 30), la rubrique ' Risques psychosociaux'ne vise toutefois que le stress lié à la confrontation aux comportements violents des résidents et la fatigue

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-123768

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Specifically, the HVD will be exposed to white noise/loud sounds (not to exceed 79 decibels) and constant light during portions of the interrogation process.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366d3cdc6046d4769e135

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

conseil d'administration et les salariés du cabinet Morel présents à quelques mètres dans cet open-space, exigeant de rédiger elle-même mon planning horaire, allant jusqu'à me reprocher mon état de fatigue

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68676be6fdaf41a8356be737

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le bruit accroît également le niveau de stress, l'anxiété, la fatigue nerveuse. Ce qui peut entraîner, entre autres, des atteintes aux fonctions immunitaires et endocriniennes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35d9e1d7564000872dcd9

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[B] explique être trop fatigué pour pouvoir continuer ' comme ces derniers mois'. M. [B] fait état d'une surcharge de travail et de l'attitude adoptée par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f07d9cbfd83326c706376f

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En effet, dans son courriel du 8 février 2022 adressé à Mme [F], Mme [Y] indique à son interlocutrice que sa fatigue et son angoisse sont dues à l'attente d'un diagnostic, possiblement des métastases,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635cc51457d0f882dba0

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il est fort en décibel. Son comportement met une ambiance de travail désagréable. C'est un petit tyran. On est corvéable à merci sous prétexte que l'on est employé par lui.' M. [L] décrit : 'M.

Source officielle