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1 687 résultats pour « Farhat-Vayssierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f35205cdc6046d4715eddc

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 22 Janvier 2025 DEMANDEUR(S) SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [J] [W] ES/Q Mandataire judiciaire de SASU PAYE TA CREPE [Localité

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007870404

Admin. suprême

10 juin 1994

10 juin 1994

Farhad X... Z..., demeurant ...Université à Saint-Etienne (42100) ; M.

Source officielle
CC

civ3

613724d7cd58014677418cfb

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 août 2006, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la commune de Vandières

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0904DEC001269806

Admin. suprême

4 septembre 2007

4 septembre 2007

In 1993 Mrs Hassan learned from Mr Mohamud that Hawa had fallen ill and that Farhan was struggling to cope in Kenya.

Source officielle
CC

civ3

613724d7cd58014677418cfa

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 août 2006, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la commune de Vaudières

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1109JUD003713806

Admin. suprême

9 novembre 2010

9 novembre 2010

In the case of Farhad Aliyev v.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696a932bcdc6046d4791cde4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[M] [D] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [N] [I] épouse [D] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [C] [D] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 2

68892584164153e3cd1d9df5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LE 07 JUILLET 2025 N° RG 23/00659 - N° Portalis DBXM-W-B7H-FFTP - Divorces Cabinet 2 - MINUTE N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC Le CE à Me Emeric MARTIN-DE POULPIQUET CE à Me Franz VAYSSIERES

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020165959

Admin. suprême

21 janvier 2009

21 janvier 2009

laquelle le consul général de France à Islamabad a refusé de délivrer un visa d'entrée sur le territoire français à Mme A et aux enfants Muhammad Usman, Sabah, Muhammad Arslan, Misbah Naz, Muhammad Farhan

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36fcacdc6046d4718e5ba

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 12 Mars 2025 PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS SCP THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [D] [R] ES/Q Administrateur de l'association

Source officielle
CC

civ1

613720fccd580146773f0087

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

. d'ORVES, épouse CARVALLO, demeurant à Chinon (Indre-et-Loire), Manoir de la Fuve, 4°) Mme Rose-Marie Z..., épouse GROUT de BEAUFORT, demeurant à Paris (16e), ..., 5°) Mme Monique Z..., épouse FARHAT

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

670f58654ad0d5ee7d7e5e0e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

RESEAU, demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michel BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [K] [N], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Pauline VAISSIERE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2405812_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2024, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble les terrasses du Parc sis 160 Boulevard Marcel Pagnol à Vitrolles, représenté par Me Vaissiere

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0909DEC003016803

Admin. suprême

9 septembre 2008

9 septembre 2008

et Floriţa Farcaş, deux sœurs, sont des ressortissantes roumaines nées respectivement en 1929 et 1925 et résidant à Buteni.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101720_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B, maire de la commune de Vandières. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd94b960431a233a061f781

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

- Constater les travaux réalisés par les gérants de la SAS FARAH LOUNGE.

Source officielle
CC

comm

6137227acd580146773fd779

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

ordonné la cession globale de l'unité de production composée de l'ensemble des actifs mobiliers incorporels et corporels dépendant de la liquidation judiciaire de la société Durand au profit du groupe Fayat

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff956

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Farhat X..., demeurant ... au Roi, 75011 Paris, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 13

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1001DEC001779804

Admin. suprême

1 octobre 2015

1 octobre 2015

  Romania , no. 1012/02, §§ 71-79, 4 November 2008 and Farcaş and Others v.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f54959cdc6046d4746b104

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Thierry FARSAT M.

Source officielle

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