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734 résultats pour « Fioroni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68f07d9dbfd83326c7063785

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

TES TECHNIFOR Représentant : Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY

Source officielle

Page 11 sur 37

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Annonces BODACC74 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE FIORONI

SIREN 798518601Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

02/07/2026

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Modifications diverses

FIORONI, Luc

SIREN 944433143Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

05/03/2026

Voir →

Radiations

fioroni, gerard, gerard, fioroni

SIREN 519894570Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

Laurent FIORONI et associés

SIREN 843001207Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

14/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE FIORONI

SIREN 798518601Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

14/08/2025

Voir →

CC

civ3

61372136cd580146773f1e81

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

, 7°/ de la société anonyme de Constructions Industrielles Appliquées de Bretagne CIAB , dont le siège est à L'Hermitage (Ille-et-Vilaine), zone industrielle, ..., 8°/ de la société des Licences Fioro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8985d

Appel

26 janvier 2007

26 janvier 2007

Chambre Section 2 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE SEPT *** APPELANT(S) Monsieur Mohamed X... 18 quarter avenue du Dr Rouanet 82200 MOISSAC représenté par Me Luc FIORINA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1114DEC002982710

Admin. suprême

14 novembre 2019

14 novembre 2019

ESPOSITO 21/11/1941 0 0 100   Vincenzo FANTAZZINI 27/07/1944 7 396 5 000 100   Franco FASCENDINI 04/06/1945 7 730 5 000 100   Elisabetta FERRARI 22/10/1937 7 341 5 000 100   Maria FIORI

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA04607_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

certificat d'aptitude professionnelle (CAP) Peintre - Applicateur de Revêtements auprès de l'Académie de Nice en 2017, et a ensuite été scolarisé au sein du Centre de formation d'apprentis (CFA) Antibes Max Fiorini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f060

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Monsieur André Z..., a notamment constaté que Monsieur Z...est propriétaire d'une parcelle de terre d'un hectare cinquante sept ares et quatre vingt centiares cadastrée no 581 et 584, lieudit Marina di Fiori

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1e6748cdc6046d47caeddb

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente, et Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211444_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 août 2022, la société DetN Associés, représentée par Me Fiorucci et Me Mariette, demande au juge des référés sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f4a

Appel

13 mai 2000

13 mai 2000

Monsieur ROUSSEAU, Conseiller Monsieur WEBER, Conseiller tous trois désignés en application des dispositions de l'article 191 du Code de Procédure Pénale Madame BRUN , Greffier, lors des débats et Madame FIRROLONI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38bc3cdc6046d47af877e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

dispositions de l'article 455 du Code de procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de Madame [B] [X] à l'assignation en référé de la SCP PELISSERO-MARCER-FIGONI

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005c1d2481d356bd17024a

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

débats : Madame Sümeyye YAZICI ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

6791de5c93ef93c421386b3d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

conseiller, Président d'audience chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

1970 Viterbo italienne Sandro FEDERICI 1984 GENZANO DI ROMA italienne Alberto FERRARI 1968 Bagnoregio italienne Fabrizio FICORILLI 1977 Marino italienne Andrea FILIPPI 1968 Roma italienne Fabrizio FILONI

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bd0ee70ab73d7c90739ee1

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211445_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 août 2022, la société DetN Associés, représentée par Me Fiorucci et Me Mariette, demande au juge des référés en application de l'article L

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862bc

Appel

27 mars 2002

27 mars 2002

GREFFIER aux débats et au prononcé de l'arrêt : Mme FIRROLONI MINISTERE Y... représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e46c75537980008847260

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
TJ

J.E.X

671001aefac14a1f31d950d2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

. - Une copie certifiée conforme à Me Laurent CHABRY - 879, Maître Sara KEBIR de la SELARL WAVE AVOCATS - 945 - Une copie à l’huissier poursuivant : SELARL Jessica FIORINI (69) - Une copie au dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f74c

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA SARL MARINE LIFT II Prise en la personne de son représentant légal en exercice 19 Résidence Marina di Fiori

Source officielle
CA

1ère Chambre

631c2af1bd7923fcb00af9a1

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

septembre 2022, devant : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de Chambre, Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre, Monsieur Raphaël WEISSMANN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle