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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2000363_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
logistique d'établissement industriel ; - elle ne dispose pour les besoins de son activité d'aucun système de tri et de stockage informatisé et automatisé, de matériel piloté par des logiciels d'entrepôt
Source officielleRéférés civils
687154e1d395d6ba9f2a0cb7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MOCA, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF, avocats au barreau de LYON S.C.I.
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031529567
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de Mme B...; 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464351.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Des charges ci-après lorsqu'elles n'entrent pas en compte pour l'évaluation des revenus des différentes catégories : / () 2° () pensions alimentaires répondant aux conditions fixées par les articles 205
Source officielle3ème chambre
DTA_2004387_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
B a commis jusqu'en 2011 d'autres infractions, qui n'entrent pas dans le champ d'application de l'article L. 314-6-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, le préfet de Loir-et-Cher
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202162_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
universitaire Amiens Picardie et du docteur C, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les conditions et conséquences de la prise en charge de son frère Frédéric
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101218
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Frederik X... et Mme Marjolein X... ont assigné en réparation du préjudice subi dans un accident de la circulation au Mali, la société de droit français AGF (aux droits de laquelle vient la société Allianz
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6780bc6e7876e75543d1c568
9 janvier 2025
9 janvier 2025
C3 N° RG 23/01897 N° Portalis DBVM-V-B7H-L2I4 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Frederic
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88870
2 juin 2006
2 juin 2006
C/ Me Frédéric GIFFARD ...
Source officielleChambre 1-4
64a7aef73bcaf505db69620a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L'enquête de voisinage a révélé des éléments troublants mettant en cause les déclarations de la société appelante en ce qui concerne la présence de 15 cm d'eau dans l'entrepôt.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2942946-3238283
24 novembre 2009
24 novembre 2009
intitulé « Encore quatre communistes logés avec notre argent » , dans lequel il dénonçait la construction apparemment financée par de l’argent public de quatre appartements dans un ancien entrepôt
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:469342.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Frédéric Puigserver, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201754_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 26 juillet 2022, le 23 février 2023 et le 20 juillet 2023, la SAS Vivi, représentée par la SELARL Frédéric Douet avocat, demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
616307f55a67331bacec3c07
3 juillet 2012
3 juillet 2012
prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Adresse 7] - XTRIUM prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] représentés par Me Frédéric
Source officielle3ème chambre
DTA_2102127_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Il est constant que le local en cause, d'une superficie de 5 594 m², est un entrepôt dans lequel se trouvent, à concurrence de 900 m² environ, une partie pour les transpalettes, un local d'échantillons
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00361_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
E le 28 septembre 2017 n'entrent pas dans le champ d'application de l'article 11 de la loi du 13 juillet 1983, celui-ci n'est pas fondé à soutenir que l'administration aurait entaché sa décision d'une
Source officielle3ème chambre
DTA_2300370_20260213
13 février 2026
13 février 2026
part, que la société Negoloc a mis le bien à la disposition de son dirigeant, par le biais d’une location consentie à titre gratuit ; - les charges afférentes à l’entretien de la propriété de Hyères n’entrent
Source officielle4e chambre civile
62736a8ea58162057dac6714
4 mai 2022
4 mai 2022
Frédéric DENJEAN, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleChambre 4-2
66ebc037b777bc8e4ad63519
5 avril 2024
5 avril 2024
] [X] Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : 05 Avril 2024 à : Me Eve MORI-CERRO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 273) Me Frédéric
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66980bb6b60c111a421beadc
16 juillet 2024
16 juillet 2024
FAMILY, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier, DATE DES
Source officiellePage 11 sur 43