L... en qualité de délégué syndical au sein de l'établissement Roissy Charles de Gaulle de la société, le troisième la désignation de M.

Copie exécutoire : SCP [M] [X] [A] Gauthier Marie Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE

a été déclaré coupable et déclaré sa constitution de partie civile irrecevable ; "aux motifs que "les faits commis par Eric X... l'ont été dans le cadre du travail sur le porte avions Charles de Gaulle

l'ordonnance de non-lieu du chef d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que non seulement les époux Y..., mais encore Max X..., Eve Z... et Alain X... ont occupé l'immeuble de la rue du Général de Gaulle

[X], immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 882 594 377, dont le siège social est sis 144 avenue du Général de Gaulle - 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE et S.A.S.U.

relative à des pratiques relevées dans le secteur de la livraison de bagages à l’aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle

Antoine X... et ses neuf enfants, Bruno, Florent, Martin, Laure, Simon, Mathieu, Nicolas, Gauthier et Marie-Pierre (les consorts X...), membres du Groupement foncier agricole de Sapincourt (le GFA), ont

(Fde C) a confié à la société Galion le transport terrestre de conteneurs en vue de leur embarquement, au port de Rouen, à destination de Pointe-Noire au Congo; que la société Transit Gauthier a fait livrer

[C] [A] Rep/assistant : Maître Amaury GAULTIER de la SELARL DE MORHERY-GAULTIER, avocats au barreau de SAINT-MALO Mme [T] [E] épouse [L] Rep/assistant : Maître Amaury GAULTIER de la SELARL DE MORHERY-GAULTIER

la société Data Validation Services SL peut être présumée exercer son activité professionnelle depuis le siège des autres entreprises contrôlées par les époux X..., soit au 49, avenue du Général de Gaulle

quatre documents présentent la caractéristique commune de comporter en bas de page une signature attribuée par les prévenus à Mme A... et déniée par cette dernière ; ""attendu qu'à l'exception de Gauthier

FÉDÉRATION DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET D'AIDE A LA PERSONNE PRIVES A BUT NON LUCRATIF (FEHAP), prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP GAULTIER

nationale de l'incapacité et de la tarification, 26 avril 1994), que la Caisse régionale d'assurance maladie a notifié à la Société des eaux minérales d'Evian, au titre de son établissement de Saint-Galmier

du plan local d’urbanisme de la commune de Saint Gaultier, qu’en conséquence l’article 8 du même plan local d’urbanisme n’est pas applicable.

raison des propos suivants : "Nique la France ; nazillons ; bidochons décomplexés ; gros beaufs qui ont la haine de l'étranger ; Ton pays est puant, raciste et assassin ; Petit donneur de l'çons, petit gaulois

confirmé sur l'action civile en condamnant Gérald X... à verser une somme de 46 183,36 euros à l'ANAH au titre des subventions non dues concernant les cinq sociétés civiles immobilières Grand Rue, De Gaulle

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 10 septembre 2001) que Richard X..., fumant depuis l'âge de treize ans, soit depuis 1963, des cigarettes "Gauloises

LA COUR DE CASSATION, siégeant en ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE, a rendu l'arrêt suivant : Arrêt n° 577 P+B+R+I Pourvoi n° B 07-20.913 Statuant sur le pourvoi formé par la société Nicolas Gaultier et Catherine Kistner-Gaultier