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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
695f836ecdc6046d479bd4bf
7 janvier 2026
7 janvier 2026
représentée par Me [P] [S] en qualité de mandataire de la societe VMBC Société BCM représentée par Me [K] [W], administrateur de la société VMBC SARL BDL PROMOTION Représentant : Me Anne-charlotte GOURSAUD-TREBOZ
Source officielleChambre 4-2
652a30207ed1ea83181123c1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Président Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD
Source officielle1ère chambre civile B
642d1487cb8fa004f57da1eb
4 avril 2023
4 avril 2023
par Me Cécile LEBEAUX, avocat au barreau de LYON, toque : 1295 * * * * * * Date de mise à disposition : 04 Avril 2023 Composition de la Cour lors du délibéré : -Olivier GOURSAUD
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
65c527e990e44c41e7b3dbf7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le 10 Novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [V] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 9] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Pascale GOUGAUD
Source officielleChambre 4-2
6545edf84ac6088318da10ce
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-8
5fdbbd3933b86b9c6d1ba449
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2201754_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
François Goursaud, premier conseiller, pour statuer par ordonnance, sur le fondement des alinéas 1er au 5ème de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont il est rapporteur
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909bd
10 septembre 2013
10 septembre 2013
représenté par Me Richard LAURENT, avocat au barreau de CREUSE substitué à l'audience par Me GOUAUD, avocat.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210301
4 avril 2019
4 avril 2019
, Président, et Madame Anne VELLA, Conseiller, chargée du rapport ; que Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries ; que ces magistrats ont rendu compte
Source officielleciv1
60794b609ba5988459c42ccf
15 mars 1983
15 mars 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, FONDEE EN 1973, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LE GOURAYA-CLUB AVAIT AUSSITOT CONFIE LE SOIN D'ETABLIR SA COMPTABILITE ET DE REDIGER SES
Source officielleciv2
607943389ba5988459c41a02
8 janvier 1975
8 janvier 1975
VAINEMENT DE DEPLACER LA CAMIONNETTE ; QU'UN AUTORAIL, QUI N'AVAIT PU ETRE ARRETE, SURVINT ET QU'IL HEURTA LA CAMIONNETTE, BLESSANT MORTELLEMENT SES DEUX OCCUPANTS AINSI QUE DEUX SAUVETEURS DONT GOUREAU
Source officiellesoc
6137231acd58014677405716
21 octobre 1998
21 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Serres-Goulard, société civile professionnelle, dont le siège social est
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c554c6
16 mai 1973
16 mai 1973
DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME CHAUSSURES LA SURE TANNERIES LEPAGE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A GOIRAND
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504567_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Goursaud, rapporteur, - et les observations de Me Bequain de Coninck, représentant M. G.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304062_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Teles, représentant la commune de Belvis.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304065_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306830_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Pasquio, représentant la SCI Lamartine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304883_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2005260_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - les observations de Me Marques, représentant la SCI SOGREG, et celles de Me Furstenheim, représentant
Source officielle1ère chambre
DTA_2101455_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - les observations de Me Carminati, représentant M. et Mme A, et celles de Me Crétin, représentant la commune
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