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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722efcd580146774036ff
16 décembre 1997
Hugues X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.
civ1
613722e0cd580146774029cb
24 juin 1997
Hugues, Eddy X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 15 novembre 1996 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Basse-Terre ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
7 SS
CETAT:CETATEXT000007842051
7 novembre 1994
Hugues X... demeurant ... ; M.
Chambre 9 cab 09 G
65b94aa45a029d9e20db03a6
16 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 G N° RG 23/04132 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X4DO Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT
ECLI:FR:CCASS:2018:C300524
31 mai 2018
Hugues X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2015 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à M.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2403391_20240321
21 mars 2024
demande au tribunal de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 17 rue Hugues
Cour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c9
9 mai 2016
Hugues Vincent X...a été licencié abusivement d'une entreprise employant plus de onze salariés, à l'issue de plus de dix ans d'ancienneté et à l'âge de 37 ans.
Contentieux n°2 - audience publique
69b5fa50cdc6046d47b41160
8 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/04/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT
3e chambre civile
671b35862edfb0b58c05ed75
24 octobre 2024
[X] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Hugues MOULY de la SCP HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, avocat au barreau de NARBONNE Mme [E] [B] épouse [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant :
édures d'exécution tentées par l'administration fiscalec/M. D
613720f4cd580146773efc60
5 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Hugues, Roger, Jean D..., 2°/ Madame Andrée, Michèle, Paulette X..., épouse de
CTX PROTECTION SOCIALE
67a663199324999a647a5494
13 janvier 2025
[U] [W] - CNAV - Me Hugues DAUCHEZ - Me Hugues DAUCHEZ N° de minute : 25/00039 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE LUNDI 13
comm
613722a6cd580146773ff9d1
14 mai 1996
, mandataire liquidateur, pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société EPR, demeurant 1, rue Roux-de-Brignoles, 13006 Marseille, 3°/ de la société civile professionnelle (SCP) Hugues
8ème chambre 3ème section
6700320cc34eb4cc857896a6
4 octobre 2024
HUGUES DE LA VAISSIERE [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Eric FORESTIER de la SELEURL FORESTIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0197 S.A.R.L.
CJUE
ECLI:EU:C:1981:116
21 mai 1981
. # Hugues Desmedt contro Commissione delle Comunità europee. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunal du travail de Bruxelles - Belgio. # Contratto d'agente locale e Statuto del personale. # Causa
1ère chambre civile B
5fdbde1482ffb4bd57698d8e
22 janvier 2019
Hugues X... et de son compte titres en comptes joints, le 8 novembre 2007, soit 13 jours avant son décès. - devant huissier, Mme Y...
ECLI:FR:CCASS:2018:C101172
5 décembre 2018
D... , né à Paris le [...] , de Hugues F... Y..., de nationalité française, et de Andréa D...
60794ce49ba5988459c476bc
19 décembre 2001
Louis-Hugues de X...
cr
613725c5cd5801467742068c
2 juin 1999
Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90459
5 juin 2025
[N] [H], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Hugues Emin et [N] [H], notaires associés, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour
soc
6079b1a49ba5988459c52c6e
18 mai 2000
Attendu que, le 8 décembre 1992, Hugues Y..., employé de la société de transports exceptionnels MKTS, en qualité de servant de voiture-pilote, a été mortellement blessé lors d'une manoeuvre de déchargement
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