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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2104155_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

B vers 18 heures n'est pas conforme aux règles de l'art et qu'il existe ainsi un retard dans le diagnostic d'anévrisme de l'aorte abdominale de l'intéressé, à l'origine de complications ischémiques et

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-182282

Admin. suprême

21 mars 2018

21 mars 2018

Le requérant fut hospitalisé de nouveau du 21 mars au 9   avril 2013, suite à un accident ischémique cérébral ( συνεπεία ισχαιμικού εγκεφαλικού εμφράκτου του στελέχους ).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63d37ad4d1bc2605de4b4b53

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Elsa Hug avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f1d267e5a8ebce71548376

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f71375cbf3d85a0c71ebb8

Appel

18 octobre 2025

18 octobre 2025

agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Me Elif Iscen

Source officielle
CC

civ1

60794ca49ba5988459c4641e

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

dissuadé les parents de l'enfant de l'amener à l'hôpital après l'hémorragie, d'autre part, qu'il leur avait promis de revenir le lendemain, mais qu'il n'était revenu que plus de 36 heures après et que l'ischémie

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459411.20220929

Admin. suprême

29 septembre 2022

29 septembre 2022

par le centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes n'pas eu pour effet, en l'espèce, de lui faire perdre une chance d'échapper, même partiellement, aux séquelles subies du fait de l'accident ischémique

Source officielle
CC

soc

61372179cd580146773f40fe

Cassation

21 février 1991

21 février 1991

salarié, pour éviter d'être écrasé par la poutre, a fait un vif écart en arrière, ce qui a provoqué sa chute ; que la luxation du genou gauche qui en est résultée a été si grave qu'elle a provoqué une ischémie

Source officielle
CC

soc

6137234fcd58014677408191

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

sociale ; Mais attendu que la cour d'appel énonce qu'il résulte de certificats médicaux qu'Umberto X..., qui était soigné pour insuffisance cardiaque réfractaire au traitement, sur cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100901_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Une nouvelle IRM cérébrale réalisée dans les jours suivants a mis en évidence une ischémie du territoire mésencéphalique para médian gauche. L'état de santé de M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6785617baaacbea0fe67f784

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

C'est dans ce contexte de symptomatologie chronique que sera découverte d'une cardiopathie ischémique tritronculaire en 2023 qui nécessitera en juin de la même année un double pontage aortocoronarien avec

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504440_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

coronarographie diagnostique " pour laquelle deux médecins cardiologues et un interne ont conclu que ses " douleurs thoraciques [étaient] suspectes chez un patient de 56 ans connu pour une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6034b696696783a24a8147e8

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Le certificat médical initial établi par le CHU [Localité 2], le 31 mai 2012, constate un « AIT ( accident ischémique transitoire ) vertébro basilaire et sténose vertébrale droite ».

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000038546369

Admin. suprême

3 juin 2019

3 juin 2019

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que CarolineI..., alors âgée de quatorze ans, est décédée des suites d'un accident ischémique survenu au cours d'une intervention pratiquée le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c23

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

Il précise qu'il n'existe aucune séquelle d'hématome et que ces troubles procèdent d'un infarctus, c'est à dire d'un accident vasculaire ischémique du cône médullaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d325

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

Il précise qu'il n'existe aucune séquelle d'hématome et que ces troubles procèdent d'un infarctus, c'est à dire d'un accident vasculaire ischémique du cône médullaire.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1904040_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

urgences de cet établissement le 8 décembre 2016 pour une hémiparésie droite, puis en unité d'hospitalisation de courte durée, au cours de laquelle est diagnostiqué un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103374_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En février 2017, les médecins en charge de son suivi ont diagnostiqué une ischémie subaiguë du membre inférieur droit, unesténose très serrée de l'iliaque primitive droite et une sténose serrée de l'artère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2314242_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

elle a subi une angioplastie intracrânienne en raison de la suspicion d'une hémorragie sous-arachnoïdienne ou hémorragie méningée compliquée d'un vasospasme de la circulation intérieure, et d'une ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2429294_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Mme D, née le 19 décembre 1985, a présenté une paraplégie consécutive à une ischémie de moelle survenue dans le cadre d'une anesthésie périmédullaire lors de l'accouchement par césarienne décidée en urgence

Source officielle

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