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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2104155_20220830
30 août 2022
B vers 18 heures n'est pas conforme aux règles de l'art et qu'il existe ainsi un retard dans le diagnostic d'anévrisme de l'aorte abdominale de l'intéressé, à l'origine de complications ischémiques et
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-182282
21 mars 2018
Le requérant fut hospitalisé de nouveau du 21 mars au 9   avril 2013, suite à un accident ischémique cérébral ( συνεπεία ισχαιμικού εγκεφαλικού εμφράκτου του στελέχους ).
Pôle 1 - Chambre 11
63d37ad4d1bc2605de4b4b53
26 janvier 2023
de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Elsa Hug avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
68f1d267e5a8ebce71548376
16 octobre 2025
président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
68f71375cbf3d85a0c71ebb8
18 octobre 2025
agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Me Elif Iscen
civ1
60794ca49ba5988459c4641e
6 décembre 1994
dissuadé les parents de l'enfant de l'amener à l'hôpital après l'hémorragie, d'autre part, qu'il leur avait promis de revenir le lendemain, mais qu'il n'était revenu que plus de 36 heures après et que l'ischémie
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459411.20220929
29 septembre 2022
par le centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes n'pas eu pour effet, en l'espèce, de lui faire perdre une chance d'échapper, même partiellement, aux séquelles subies du fait de l'accident ischémique
soc
61372179cd580146773f40fe
21 février 1991
salarié, pour éviter d'être écrasé par la poutre, a fait un vif écart en arrière, ce qui a provoqué sa chute ; que la luxation du genou gauche qui en est résultée a été si grave qu'elle a provoqué une ischémie
6137234fcd58014677408191
1 avril 1999
sociale ; Mais attendu que la cour d'appel énonce qu'il résulte de certificats médicaux qu'Umberto X..., qui était soigné pour insuffisance cardiaque réfractaire au traitement, sur cardiopathie ischémique
4ème chambre
DTA_2100901_20231207
7 décembre 2023
Une nouvelle IRM cérébrale réalisée dans les jours suivants a mis en évidence une ischémie du territoire mésencéphalique para médian gauche. L'état de santé de M.
Serv. contentieux social
6785617baaacbea0fe67f784
9 janvier 2025
C'est dans ce contexte de symptomatologie chronique que sera découverte d'une cardiopathie ischémique tritronculaire en 2023 qui nécessitera en juin de la même année un double pontage aortocoronarien avec
Reconduite à la frontière
DTA_2504440_20250903
3 septembre 2025
coronarographie diagnostique " pour laquelle deux médecins cardiologues et un interne ont conclu que ses " douleurs thoraciques [étaient] suspectes chez un patient de 56 ans connu pour une cardiopathie ischémique
Pôle 6 - Chambre 12
6034b696696783a24a8147e8
6 octobre 2016
Le certificat médical initial établi par le CHU [Localité 2], le 31 mai 2012, constate un « AIT ( accident ischémique transitoire ) vertébro basilaire et sténose vertébrale droite ».
Section
CETAT:CETATEXT000038546369
3 juin 2019
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que CarolineI..., alors âgée de quatorze ans, est décédée des suites d'un accident ischémique survenu au cours d'une intervention pratiquée le
Cour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c23
10 décembre 2001
Il précise qu'il n'existe aucune séquelle d'hématome et que ces troubles procèdent d'un infarctus, c'est à dire d'un accident vasculaire ischémique du cône médullaire.
6253cb43bd3db21cbdd8d325
5ème Chambre
DTA_1904040_20230321
21 mars 2023
urgences de cet établissement le 8 décembre 2016 pour une hémiparésie droite, puis en unité d'hospitalisation de courte durée, au cours de laquelle est diagnostiqué un accident vasculaire cérébral ischémique
DTA_2103374_20221011
11 octobre 2022
En février 2017, les médecins en charge de son suivi ont diagnostiqué une ischémie subaiguë du membre inférieur droit, unesténose très serrée de l'iliaque primitive droite et une sténose serrée de l'artère
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2314242_20250428
28 avril 2025
elle a subi une angioplastie intracrânienne en raison de la suspicion d'une hémorragie sous-arachnoïdienne ou hémorragie méningée compliquée d'un vasospasme de la circulation intérieure, et d'une ischémie
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2429294_20250613
13 juin 2025
Mme D, née le 19 décembre 1985, a présenté une paraplégie consécutive à une ischémie de moelle survenue dans le cadre d'une anesthésie périmédullaire lors de l'accouchement par césarienne décidée en urgence
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